Accord de Paris sur le climat : quel calendrier pour le retrait américain ?

Un grand pas en arrière. Jeudi 1er juin, le président américain a annoncé le retrait des Etats-Unis de l'accord de Paris sur le climat, semant la consternation un peu partout dans le monde.

>> Suivez en direct les réactions, au lendemain de la décision de Donald Trump

Signé par 195 pays en décembre 2015 lors du sommet de la COP21, ce texte visait à limiter la hausse de la température moyenne dans le monde, et à la contenir en-dessous de 2°C. Mais est-il possible de sortir ainsi de cet accord ? Et quel va être le calendrier de ce retrait ? Voici ce que l'on sait des modalités concrètes.

En principe, pas de retrait possible avant 2020

Les rédacteurs avaient-ils prévu les tergiversations de certain Etats ? L'article 28 de l'accord sur le climat prévoit, selon Libération, "une étape de trois ans incompressible, à compter de l’entrée en vigueur de l’accord, le 4 novembre 2016, pour avoir la possibilité légale d’exprimer sa volonté d’en sortir, soit en novembre 2019".

S'y ajoute une année supplémentaire pour régler les modalités effectives de ce retrait. "La quasi-totalité des traités internationaux, explique 20 Minutes, imposent un délai de douze mois pour toute sortie d’un accord". Cette "clause technique" donne le temps nécessaire pour régler les conséquences administratives, juridiques et financières.

Théoriquement, le retrait de l'accord ne pourrait donc pas prendre effet avant novembre 2020... après une nouvelle élection présidentielle aux Etats-Unis.

Une procédure plus rapide est envisageable

"Une faille dans l’accord permet d’éviter ce délai, en sortant de la convention-cadre des Nations unies sur le changement climatique", précise Libération. En effet, l'accord de Paris sur le climat, tout comme le protocole de Tokyo, "sont intégrés" à cette convention-cadre votée en 1992, détaille 20 Minutes. Comme ce texte est entré en vigueur il y a plus de vingt ans, en 1994, il n'y a besoin que d’un an de préavis pour quitter l’accord.

Si cette décision est plus rapide, elle est aussi plus extrême. Et elle nécessiterait l'accord du Sénat américain, que Donald Trump n'est pas sûr d'obtenir, selon 20 Minutes.

Les Etats-Unis cessent "immédiatement" la mise en œuvre de l'accord 

En annonçant son retrait de l'accord de Paris, Donald Trump a précisé que le pays allait "immédiatement" cesser sa mise en œuvre. Conséquences en cascade : les Etats-Unis peuvent cesser d’envoyer des délégations lors des COP, ces sommets sur la biodiversité, et s'affranchir des négocations internationales.

Pour parachever le tableau, ils peuvent aussi s'affranchir de leurs engagements financiers, puisque les contributions nationales ne figurent pas dans la partie contraignante de l'accord. Or, les Etats-Unis ont compté parmi les principaux architectes de l'accord de Paris. Sans leur financement, la pérennité du projet est remise en question.

"En général, les Etats-Unis représentent entre 18 et 20% des financements internationaux. C'est un gros manque à gagner qu'on ne peut pas remplacer en tant que tel. Donc, il va falloir imaginer de nouveaux mécanismes financiers pour pallier à cette absence américaine", développe l'économiste Laurence Tubiana, ancienne ambassadrice française des négociations climatiques, qui était chargée de préparer et construire l'accord de Paris.