Port du masque obligatoire : quelles sont les exceptions en entreprise ?

Allez-vous pouvoir souffler un peu et retirer votre masque au travail ? La ministre du Travail, Elisabeth Borne, souhaitait une "consigne claire", annonçant à la mi-août la généralisation du port du masque en entreprise. Promettant, face à la diversité des situations, des assouplissements possibles, elle a détaillé lundi 31 août certaines exceptions dans une version provisoire du "protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19". Ce document, que franceinfo a pu consulter, a été envoyé ce lundi après-midi aux syndicats, avant d'être publié dans la soirée sur le site du ministère.

Attention, cela ne signifie pas que les salariés peuvent s’abstenir de porter le masque toute la journée : le protocole les autorise à le retirer "à certains moments de la journée", pour pouvoir parfois "souffler", comme l'a annoncé la ministre du Travail à la mi-août. Ces "pauses" doivent être faites sur "la base du bon sens", avait assuré Elisabeth Borne. Par exemple, lorsque "vos collègues sont partis à la cantine, que vous êtes quelques-uns à être restés", selon la ministre. En attendant, voici les quelques régimes dérogatoires qui s'appliquent au monde du travail.

Des exceptions sous conditions en zones rouge et orange

Les dérogations dépendent de la circulation du virus dans le département concerné et donc de sa couleur (zones verte, orange ou rouge), selon la version provisoire du protocole. Ainsi, dans les zones rouges, il est possible de déroger au port permanent du masque dans les locaux "bénéficiant d’une ventilation mécanique et garantissant aux personnes un espace de 4 mètres carrés (par exemple, moins de 25 personnes pour un espace de 100 mètres carrés)", selon le protocole.

La consigne est un peu plus souple dans les zones orange, où il est possible de ne pas porter de façon permanente le masque dans les "locaux de grand volume et disposant d’une extraction d’air haute qualité".

Des exceptions en zone verte, couplées à une politique de prévention

Dans les zones vertes, enfin, vous pourrez vous passer de masque si votre espace de travail bénéficie d’une "aération ou ventilation fonctionnelle" et entretenue, si des "écrans de protection entre les postes" sont disposés et si des visières sont mises à disposition des salariés. Le protocole préconise dans ce cas la mise en oeuvre d’une "politique de prévention" avec notamment la définition d’un référent Covid-19 et d’une procédure de gestion rapide des personnes symptomatiques.

Pour rappel, le protocole précise que les zones vertes, à faible circulation du virus, sont les zones où le taux d'incidence pour 100 000 habitants est inférieur à 10. Les zones orange à "circulation modérée" ont un taux d'incidence compris entre 10 et 50 pour 100 000 habitants. Et les zones rouges sont des zones à "circulation active du virus". Elles ont un taux d'incidence supérieur à 50 pour 100 000.

Des dérogations pour les travailleurs isolés, à l'air libre

Le protocole détaille les situations dans lesquelles les salariés peuvent se soustraire à l'obligation de porter un masque : par exemple, c’est le cas des personnes seules dans leur bureau. A l’extérieur, le port du masque est "nécessaire en cas de regroupement ou d'incapacité de respecter la distance d'un mètre". Une déclinaison est donc attendue concernant le port du masque sur les chantiers à l’air libre : "On s'est interrogés sur l'adaptation des 90 guides professionnels", a indiqué Patrick Martin, le président délégué du Medef, interrogé par Franceinfo. Certaines situations "permettront au cas par cas de ne pas porter le masque, typiquement sur des chantiers à l'air libre, pour autant que les distanciations soient respectées", a-t-il ajouté.

Les travailleurs dans les ateliers épargnés

Les salariés qui travaillent dans des ateliers peuvent également retirer leur masque si l’espace est bien ventilé, s’ils portent une visière et restent loin les uns des autres. En revanche, le masque reste exigé dans les véhicules "en présence de plusieurs salariés", une mesure associée notamment à une procédure de nettoyage et désinfection régulière du véhicule. Et le port du masque reste obligatoire dans tous les établissements recevant du public.