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Facebook peut-il être jugé en France ?

Le tribunal de grande instance de Paris doit se prononcer ce jeudi sur la compétence de la justice française à juger Facebook. Le géant américain d’internet est assigné par un internaute qui lui reproche d’avoir censuré son compte pour avoir posté le tableau de Gustave Courbet : "L'Origine du Monde".
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Radio France
Publié Mis à jour
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 (Facebook a censuré le compte d'un Français qui avait publié "L'origine du monde" de Courbet © Maxppp)

Le tribunal de grande instance de Paris va juger un type d’affaire qu’il n’a jamais vu auparavant. Ce jeudi, il va devoir se prononcer sur sa compétence à juger Facebook. Un internaute a assigné le réseau social américain en justice car son compte a été censuré.

Tout commence en février 2011. Un professeur des écoles parisien, père de trois enfants et amateur d’art, poste sur Facebook la veille de son anniversaire un reportage d’Arte sur l’Origine du Monde, la célèbre toile de Gustave Courbet qui représente un sexe féminin. Rien de pornographique ici sauf que, pour Facebook, il s'agit d'une œuvre qui contrevient à ses conditions d'utilisations.

 

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La nudité interdite

Pour le réseau social, le tableau n'est qu'une simple représentation de la nudité, ce qui est interdit sur le site. En accord avec son règlement, le réseau social américain prend alors une mesure radicale, il suspend le profil de l'instituteur sans préavis ni explication.  

 

Après le choc, l'affaire prend une tournure judiciaire. L'instituteur assigne le géant américain au nom de la liberté d'expression. Quelques mois plus tôt, un artiste danois avait été temporairement exclu du réseau social pour avoir posté ce même tableau de Courbet sur son profil. Pour le réactiver, il avait dû s’amender d’un mot d’excuse.

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