Vidéos Projet de loi sanitaire : ce qu'il faut retenir des premiers débats à l'Assemblée nationale

Franceinfo vous résume ce sprint qui a commencé dans une ambiance à couteaux tirés.

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Le ministre de la Santé, Oliver Véran, à l'Assemblée nationale, le 20 juillet 2021. (CHRISTOPHE MICHEL / HANS LUCAS / AFP)

Un millier d'amendements, des oppositions vent debout, une majorité qui s'affiche vigilante sur les libertés... L'Assemblée nationale a commencé l'examen, mercredi 21 juillet, du projet de loi étendant le pass sanitaire. La tension était palpable dès l'entame des débats alors que, sous la pression du variant Delta du Covid-19, le gouvernement souhaite que le projet de loi bénéficie d'une adoption express. Franceinfo résume ce sprint qui a commencé dans une ambiance à couteaux tirés.

Un débat express... jusqu'au bout de la nuit ?

Le gouvernement a choisi la procédure accélérée pour l'examen du projet de loi sanitaire, ce qui permet de ne faire qu'une seule lecture par chambre. Il faut quand même laisser le temps aux oppositions de s'exprimer. "Nous sommes très inquiets sur la manière dont vont se dérouler les travaux dans cette séance", a dénoncé la députée socialiste Cécile Untermaier.

La députée a commencé par un rappel au règlement en constatant que les travaux en commission se sont terminés vers 5 heures du matin la veille et s'est inquiétée de savoir comment l'Assemblée allait pouvoir examiner 1 200 amendements. Elle a été rejointe sur le même thème par plusieurs députés d'opposition. Finalement, à minuit, le vice-président de l'Assemblée nationale a annoncé que les débats reprendraient le lendemain à 9 heures. Pas de nuit blanche pour les députés cette fois.

Des passes d'armes avec la députée Martine Wonner

La tension entre députés a été vive dans l'hémicycle. "Vous n'avez pas le droit de dire ce que vous avez dit (...) Mme Wonner, j'ai perdu mon frère, médecin, du Covid-19", s'est emporté le député Philippe Vigier en se tournant vers Martine Wonner. Un peu plus tôt la députée non inscrite, déjà au cœur d'une polémique ces derniers jours, avait évoqué le cas d'une certaine "madame S.", atteinte d'un cancer, qui ne pourrait plus accéder à son hôpital avec la mise en plus du pass sanitaire. "C'est faux", hurlent plusieurs députés.

"On ne peut pas désinformer au sein-même de cet hémicycle. Vraiment, je vous le dis, madame la députée, ici on ne désinforme pas", avait alors réagi Brigitte Bourguignon, ministre chargée de l'Autonomie. "Sur l'accès à l'hôpital, en cas de soins programmés à l'avance, la personne a le temps de faire un test, et en cas d'urgence, il n'y a pas besoin d'un pass", a-t-elle rappelé.

Un rappel à l'ordre du vice-président sur l'attitude des députés

Face à l'agitation des députés sur les bancs de l'Hémicycle, le vice-président de l'Assemblée nationale, David Habib, a été contraint de faire plusieurs rappels. "Chers collègues, je vous rappelle que cette séance est télévisée. Nous avons à offrir les uns et les autres un meilleur spectacle de la démocratie", a-t-il lancé depuis son pupitre.

Un peu plus tard, rebelote. David Habib a été contraint à un nouveau rappel à l'ordre. "Nous sommes dans une période de crise. Il y a des familles qui ont été meurtries pendant cette période. (...) Notre responsabilité, c'est d'offrir au moins un spectacle et une démocratie apaisés", a-t-il lancé.

Olivier Véran reprend un député... sur son port du masque

Les députés n'ont pas toujours montré l'exemple dans l'Assemblée. "Monsieur Cordier, votre masque s'il vous plaît." Olivier Véran, a repris le député LR sur le port du masque alors que ce dernier l'avait baissé pour réagir aux propos du ministre de la Santé. Dans la même séquence, il a expliqué pourquoi il y avait "urgence", selon lui, à mettre en place le pass sanitaire.

Un débat animé sur la sérologie

La question des anticorps et de la sérologie a également animé les débats. Le ministre de la Santé s'est appuyé sur les avis scientifiques pour rejeter l'idée d'un amendement sur l'utilisation de la sérologie pour permettre aux Français de l'étranger d'obtenir le pass sanitaire. "S'il y avait une solution simple avec le niveau d'anticorps, on n'en serait pas au pass sanitaire, a indiqué Olivier Véran. On aimerait tous qu'un niveau d'anticorps soit déterminant pour savoir si on est protégé contre le Covid, or nous n'avons pas la réponse."

Le ministre a également rappelé que les Français de l'étranger avec une sérologie positive n'auront en revanche qu'une dose de vaccin à faire.

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