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Coronavirus : des indemnités journalières pour les travailleurs bloqués par le Covid-19

Les conditions d'attribution des indemnités journalières de la sécurité sociale sont assouplies pour les salariés empêchés de travailler pour cause de coronavirus Covid-19.

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Un passager muni d\'un masque à l\'aéroport de Rome (Italie). Photo d\'illustration.
Un passager muni d'un masque à l'aéroport de Rome (Italie). Photo d'illustration. (TIZIANA FABI / AFP)

Les personnes revenant de Chine, de Corée du sud, et des deux régions italiennes touchées par le coronavirus sont priés d'éviter toute sortie indispensable. Le gouvernement a demandé à tous les voyageurs de retour des zones infectées d'éviter les contacts proches au travail type réunions, ascenseurs ou cantine. Et de privilégier le télétravail.

Et pour les salariés qui ne peuvent pas travailler en raison du Covid-19, un système vient d'être mis en place pour leur permettre de toucher des indemnités journalières. Elle concerne les salariés empêchés de travailler. Soit qu'ils aient été en contact avec un malade. Soit qu'ils reviennent d'un foyer épidémique. Toutes ces personnes pourront toucher les indemnités journalières de la sécurité sociale et ce de façon plus souple que la normale. Le délai de carence de trois jours, en particulier, est supprimé. On pourra donc toucher des indemnités dès le premier jour d'isolement. Cette mesure court sur vingt jours maximum.

Autre assouplissement, il concerne les conditions à remplir pour toucher ces indemnités journalières. Il faut en principe avoir travaillé au moins 150 heures au cours des trois mois précédant l'arrêt. Et cotiser au-dessus d'un certain seuil. Ces deux conditions sont levées. Tout travailleur pourra en réalité toucher des indemnités. C'est le médecin de l'Agence régionale de santé qui délivrera l'avis de l'interruption de travail. Il le transmettra à l'assurance maladie et à l'employeur.

Droit de retrait et missions à l'étranger

Peut-on refuser d'être envoyé en mission en Chine ou en Italie ? La réponse est clairement oui. C'est noir sur blanc dans le Code du travail. Quand on a un motif raisonnable de penser qu'une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, on peut refuser de travailler. C'est le fameux droit de retrait. Aucune sanction ni aucune retenue sur salaire ne s'appliquent.

Quatre régions italiennes ayant été déclarées comme zone à risque, sans compter la Corée du sud et bien sûr la Chine, on peut refuser de s'y rendre pour travailler. Supprimer les voyages professionnels dans ces zones relève du principe de prévention que doit appliquer l'employeur qui, on le rappelle, doit prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger la santé physique et mentale de ses salariés.

Si on est en mission à l'étranger, ou si on est un travailleur détaché, on peut demander à être rapatrié. Et si l'employeur décide le rapatriement, on ne peut pas s'y opposer. La situation des expatriés est différente. On ne peut pas les contraindre à rentrer en France.

Un passager muni d\'un masque à l\'aéroport de Rome (Italie). Photo d\'illustration.
Un passager muni d'un masque à l'aéroport de Rome (Italie). Photo d'illustration. (TIZIANA FABI / AFP)