Guerre en Ukraine : cinq bateaux appartenant à des sociétés ou à des oligarques russes immobilisés en France
Deux bateaux ont été saisis par les douanes françaises et trois autres ont été gélés, avec interdiction pour leur propriétaires d'y accéder, a appris franceinfo jeudi.
La task force du ministère français de l'Économie, mise en place pour identifier les avoirs de personnes ou sociétés russes faisant l'objet de sanctions européennes, a déjà saisi ou gelé cinq bateaux, a appris franceinfo jeudi 3 mars.
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Un yacht, a été saisi dans la nuit de mercredi à jeudi à La Ciotat, alors qu'il tentait de quitter le chantier naval où il était stationné. Ce yacht de 86 mètres, le Amore Vero, est la propriété d’une société liée à Igor Setchine, patron du groupe pétrolier russe Rosneft. Il s'agit de saisies douanières car les navires concernés étaient en faute.
Dans le cadre de la mise en œuvre des sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Russie et en soutien à l’Ukraine nous avons procédé à la saisie d’un premier yacht.
— Olivier Dussopt (@olivierdussopt) March 3, 2022
➡️ L’Amore Vero est immobilisé en France. pic.twitter.com/ncr4UOP3OD
Un cargo, le Baltic Leader, a été saisi samedi dernier à Boulogne-sur-Mer. Il naviguait dans les eaux territoriales françaises alors qu'il appartient à une banque russe, PSB. Trois autres bateaux de commerce ont quant à eux été gelés, avec interdiction pour leur propriétaires d'y accéder, à Fos-sur-Mer (le Victor-Andryukhin), Saint-Malo (le Vladimir-Latyshev) et Lorient (le Pola Ariake).
Liste noire de 510 personnes et sociétés russes
La task force du ministère de l'Économie a pour l'heure établi une "liste noire" de 510 personnes ou structures russes visées par ces sanctions européennes, pouvant encore évoluer. Une centaine de personnes de la direction générale des finances publiques (DGFIP), de Tracfin (service de renseignement qui lutte contre la fraude fiscale et le blanchiment d'argent ), le Trésor public et les douanes épluchent ainsi les comptes bancaires, fichiers immobiliers ou fiscaux, pour identifier les personnes ou sociétés concernées par les sanctions européennes.
Le ministère de l'Economie travaille par ailleurs avec celui de la Justice pour que les gels des avoirs puissent devenir, sur le plan juridique, des saisies, ce qui permettrait à l'État d'en disposer.
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