Chanel condamné pour contrefaçon

JUSTICE - L'affaire est peu commune. Souvent copiée, la prestigieuse marque de luxe Chanel a été condamnée pour "contrefaçon". Un petit sous-traitant de Haute-Saône, World Tricot, a obtenu gain de cause auprès de la cour d'appel de Paris, vendredi 14 septembre. Il accusait Chanel d'avoir copié un de ses motifs.

Dans son arrêt, la cour d'appel condamne Chanel à verser 200 000 euros de dommages et intérêts. Surtout, elle infirme une décision du tribunal de commerce qui avait blanchi la maison de luxe, en décembre 2009. La cour a estimé que "de la comparaison visuelle de l'échantillon modèle original versé aux débats et de la veste aux crochets Chanel, il résulte que le motif de la veste constitue une copie servile de l'échantillon appartenant à la société World Tricot".

Une procédure rarissime dans ce milieu feutré

Cette décision clôt un bras de fer de sept années entre la petite entreprise de Haute-Saône et le géant du luxe. Pascal Créhange, avocat de World Tricot, aujourd'hui en liquidation judiciaire, s'est réjoui : "La justice française n'a pas raté le rendez-vous qu'elle avait avec le milieu du luxe et a rendu un arrêt qui va faire jurisprudence, c'est une manière de reconnaître la créativité de tous ceux qui, dans l'ombre de leur atelier, ont de l'imagination."

World Tricot demandait à la justice la reconnaissance d'un "droit d'auteur-créateur" pour les façonniers, et avait assigné Chanel en 2005. La société l'accusait d'avoir fait produire en Italie un motif au crochet créé par son atelier et reconnu dans la vitrine d'une boutique Chanel lors d'un séjour à Tokyo.

Le tribunal de commerce de Paris avait débouté le sous-traitant après quatre années d'une procédure rarissime dans le monde feutré et hiérarchisé de la mode. World Tricot avait été condamné à verser 200 000 euros d'indemnités à la prestigieuse maison de haute couture pour "dénigrement manifeste" de la marque.

La créatrice a fondu en larmes

Carmen Colle, créatrice de cette petite société qui a démarré comme atelier de réinsertion de femmes grâce à un chèque de la fondation Abbé-Pierre, a fondu en larmes à l'annonce de la décision. Pour sa part, Chanel a relativisé sa condamnation : "Ce cas bien spécifique ne reflète pas la qualité de nos relations avec nos fournisseurs."