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Audiovisuel : la fronde des sénateurs continue

Le Sénat a infligé une série de camouflets au gouvernement sur le projet de loi sur l'audiovisuel, adoptant contre son avis une hausse de la redevance, son extension aux ordinateurs et excluant RFO de la suppression de la publicité.
Article rédigé par franceinfo
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A une majorité écrasante, 329 voix pour et seulement 4 contre, les sénateurs ont voté une revalorisation de 116 à 120 euros au premier janvier 2010 de la redevance, rebaptisée "contribution à l'audiovisuel public".

L'UMP a voté en bloc contre l'avis de la ministre de la Culture, Christine Albanel. Seuls l'ancien président du Sénat Christian Poncelet et l'ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin ont soutenu le gouvernement en votant contre l'amendement présenté par le groupe Union centriste.

Les sénateurs ont également voté l'extension de la redevance aux "terminaux" permettant de recevoir la télévision, notamment aux ordinateurs. Ils en ont en revanche exclus les téléphones mobiles.

Enfin, les sénateurs ont fait aussi entendre leur musique sur la suppression de la publicité qu'ils ont certes ratifiée, mais en refusant qu'elle s'applique à RFO à échéance 2011, adoptant deux amendements identiques PCF et PS en ce sens.

Toutes ces dispositions devront encore être confirmées lors de la Commission mixte paritaire (CMP, 7 sénateurs, 7 députés) qui doit se réunir le 28 janvier pour harmoniser les textes adoptés par les deux assemblées. Et elle s'annonce houleuse, le président du groupe UMP à l'Assemblée, Jean-François Copé, ayant déclaré que, lui "vivant, il n'y aurait pas d'augmentation de la redevance télé" hors inflation. Mais la position du Sénat devrait être consolidée par ce vote unanime lors de cette CMP.

Concernant la publicité, les sénateurs de tout bord ont à nouveau exprimé leur colère de devoir voter une disposition déjà entrée en vigueur depuis le 5 janvier sur France Télévision sur injonction du gouvernement. "Le Sénat a été très maltraité sur cette affaire, il faut le dire et le redire, ce n'est pas de bonne méthode, certains membres de notre groupe ne l'acceptent pas et le marqueront par leur vote", a averti le président du groupe Union Centriste, Michel Mercier.

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