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Trois députés UMP ont fait voter mercredi en commission un amendement entraînant la fin du monopole des taxis parisiens

Le texte a été adopté dans un climat tendu, dans le cadre de l'examen du projet de loi Grenelle 2, contre l'avis du rapporteur et du gouvernement qui redoutent une fronde de la profession.Le rapporteur UMP du projet de loi, Serge Grouard, s'est opposé à cet amendement qui "n'est pas le sujet" et n'a "rien à voir avec le développement durable".

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Publié le 17/02/2010 12:47

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Le texte a été adopté dans un climat tendu, dans le cadre de l'examen du projet de loi Grenelle 2, contre l'avis du rapporteur et du gouvernement qui redoutent une fronde de la profession.

Le rapporteur UMP du projet de loi, Serge Grouard, s'est opposé à cet amendement qui "n'est pas le sujet" et n'a "rien à voir avec le développement durable".

L'amendement stipule qu'en "vue de faciliter la desserte des aéroports internationaux de la région Ile-de-France par des modes de transports alternatifs au véhicule léger personnel, le monopole des taxis parisiens institué dans leur ressort territorial par la voie réglementaire est aboli". Cosigné par les députés UMP franciliens Yanick Paternotte, Yves Albarello et Didier Gonzales, il a été adopté par la commission du Développement durable à quelques voix de majorité, a précisé une source parlementaire.

Présent en commission, le secrétaire d'Etat aux Transports Dominique Bussereau a indiqué que le monopole des taxis ne relevait pas de sa compétence mais de celle du ministère de l'Intérieur. "Mais si j'étais rapporteur du texte, je serais défavorable à cet amendement !", a-t-il lancé, selon des participants.

Le président de la commission du Développement durable, Christian Jacob (UMP), a lui aussi dénoncé l'initiative de ses trois collègues de la majorité en estimant qu'elle allait "mettre le feu à une profession", d'autres députés critiquant une manoeuvre électoraliste à quelques semaines des élections régionales.

Si la majorité et le gouvernement ne veulent pas que cette mesure soit votée dans l'hémicycle, ils devront faire adopter en séance publique un amendement la supprimant. Voté le 8 octobre au Sénat, le Grenelle 2, dont le processus législatif a pris du retard, doit être examiné en séance publique à l'Assemblée nationale début mai. L'examen en commission doit durer jusqu'à fin mars, l'Assemblée fermant ses portes du 1er au 21 mars pour les régionales.