Cet article date de plus de huit ans.

Vidéo Né en Espagne il y a cinq mois, Pacôme n'a toujours pas d'existence légale en France

Publié Mis à jour
Temps de lecture : 1min - vidéo : 2min
Né en Espagne il y a cinq mois, le petit Pacôme n'a toujours pas d'existence légale en France
Né en Espagne il y a cinq mois, le petit Pacôme n'a toujours pas d'existence légale en France Né en Espagne il y a cinq mois, le petit Pacôme n'a toujours pas d'existence légale en France (FRANCE 2)
Article rédigé par franceinfo
France Télévisions

Cinq mois après sa naissance, le petit Pacôme, né à Tarragone, en Espagne, n'a toujours pas d'existence légale ni d'état civil. Explications.

Il a de grands yeux bleus, mais pas de nationalité. Au regard de l'administration, le petit Pacôme n'existe pas. "C'est un enfant fantôme au niveau de l'état civil", explique sa mère. Céline Dubois a accouché il y a cinq mois, au cœur du mois d'août, en Espagne.

Elle était en vacances au bord de la Méditerranée, à Salou, quand elle a ressenti les premières douleurs. Transportée à Tarragone, elle a donné naissance à son cinquième enfant. Un certificat d'accouchement lui a été délivré avant son retour dans le Loiret. Mais ce papier jaune donné à l'hôpital n'était pas le bon document.

Aucun droit

Céline Dubois avait 30 jours pour déclarer son bébé au consulat de France. "Après l'euphorie de l'accouchement, on m'a dit 'avec les papiers, vous voyez ça en France'. [...] J'ai un peu oublié cette histoire de papiers. Je ne me suis pas inquiétée plus que ça. [...] Il n'a aucun droit, pas de couverture sociale, on ne peut pas prétendre aux allocations familiales, je ne peux pas l'inscrire à la crèche, ça bloque au niveau de tout", explique-t-elle.

A la mairie, l'état civil ne peut rien faire. Le document espagnol est invalide et le délai est largement dépassé. Céline Dubois espère alerter l'administration sur son cas. L'avenir du petit Pacôme dépend aujourd'hui du ministère des Affaires étrangères.

Commentaires

Connectez-vous à votre compte franceinfo pour participer à la conversation.