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Cloches d'église : un trouble au voisinage ?

Cloches de l'église : un trouble de voisinage, une atteinte au principe de laïcité ou tradition ?

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(Le maire ne peut interdire la sonnerie des cloches © CG-RF)

Les fêtes de Noël, quel tapage ! il y a la fête, bien sûr, et les troubles de voisinage qui peuvent aller avec, mais aussi les messes traditionnelles de minuit. Et pour convoquer les fidèles à la messe, les cathédrales et les églises vont donner de leurs cloches. Las, les défenseurs de la laïcité pourront alors dénoncer cette tradition qui contrevient aux principes de la loi de 1905, et permettrait de commettre un tapage nocturne impuni. La chose n'est pas anecdotique puisque depuis plusieurs années, nombre de tribunaux sont saisis d'affaires mettant en cause l'usage des cloches de l'église. Trouble de voisinage, atteinte au principe de laïcité ou tradition, faisons le point :  Peponne et Don Camillo vont pouvoir s'affronter !

 

Alors, tout d'abord, remontons un peu l'histoire, pour savoir à quand remonte l'usage des cloches, qui ne sont pas l'apanage ni l'invention des religions. Il y a d'ailleurs nombre d'études sur le sujet toutes plus passionnantes les unes que les autres, citons entre autres, celle d'Eric Sutter, président de la société française de campanologie. La campanologie, c'est justement l'étude des cloches et clochettes !! Il nous rappelle que les cloches sont d'abord un instrument de communication à distance, et de communication de masse. Un peu l'ancêtre de la radio en quelque sorte. Il se dit d'ailleurs, que nos campagnes sont parsemées de villages car cela permettrait à tout le monde de rester à portée de cloche ! Alors, sachez que le tintement d'une cloche a trois composantes : la sonorité, différente pour chacune d'entre elles, la modalité et le rythme, il s'agit de la volée, du nombre de coups, de la durée, et le nombre de cloches dont la musique peut se superposer ou être donnée à la suite. Déjà, cela permet de nombreuses combinaisons et donc, de nombreux messages.

 

Mais alors, qui en fait l'usage ?

 

Et bien, un peu tout le monde, des marins, toujours aujourd'hui, aux pompiers, voire aux cabarets. D'une manière générale, la cloche de 22h00 servait à sonner la fermeture des débits de boisson. Et la cloche sert aussi à annoncer le temps et donc à le maîtriser. Et avec l'avènement des horloges mécaniques, plus précises, elles ont servi à substituer le temps civil au temps religieux. Aujourd'hui, les églises sonnent donc les heures, mais aussi certains offices religieux.  La loi de 1905, instituant la séparation de l'église et de l'état, donc pas applicable en Alsace-Moselle, en son article 27 précise que  "Les sonneries des cloches seront réglées par arrêté municipal et, en cas de désaccord entre le maire et le président ou directeur de l'association cultuelle, par arrêté préfectoral" . Les cloches ont donc deux fonctions : l'une pour les sonneries civiles, l'heure, la guerre, l'innondation et… l'entrée du Président de la République dans la Commune, et les sonneries religieuses. Le maire ne peut interdire ces dernières puisqu'il doit garantir la liberté du culte. C'est cette apparente complexité, ajoutée à la gêne réelle que les sonneries peuvent générer qui font les contentieux.

Par exemple ?

 

Et bien, deux possibilités : soit les plaignants invoquent le trouble anormal du voisinage, exemple à Sainte Ruffine, en Moselle où des habitants se plaignaient de trouble anormal de voisinage dû au bruit des cloches, lesquelles sonnaient toutes les heures, la nuit, et tous les quarts d'heure la journée. La Cour administrative d'appel a considéré que ces sonneries de la cloche de l’église ne portait pas atteinte à la tranquillité publique la journée, mais a enjoint au maire dans le délai d’un mois, la réglementation relative aux sonneries nocturnes de l’horloge de l’église. A Ansac-sur-Vienne, à côté de Poitiers, il a été jugé que les cloches de l'église sonnant à huit heures tous les matins marquaient l'Angélus, mais que ce n'était pas de nature à troubler l'ordre public. En d'autres termes, oui aux cloches de l'église, c'est le maire qui en décide pour les sonneries civiles, à condition de ne pas créer de troubles de voisinage, et oui, dans certains cas aux sonneries religieuses, c'est aussi le maire qui en décide, mais en concertation avec l'autorité religieuse.

Quelle incidence sur l'immobilier ?

Quelques-unes: les habitants d'un village, qui y ont toujours habité, ont repris le camping pour qu'il ne périclite pas. Leurs clients se sont plaints des sonneries très matinales de l'église et le camping a vu son chiffre d'affaires baisser. En Seine-et-Marne, la sonnerie horaire de l'église, même la nuit, a conduit la propriétaire à la dépression et la maison était devenue invendable. Alors, comme toujours, dans ces cas de cohabitation, un peu de compréhension mutuelle, un peu de discussion et beaucoup de bon sens permettent, malgré tout, de concilier tout le monde !

 

(Le maire ne peut interdire la sonnerie des cloches © CG-RF)