Contrefaçon : l'Union européenne veut moderniser ses outils de lutte contre les trafiquants

Vêtements, jeux, jouets, cigarettes... 86 millions d'articles contrefaits ont été saisis en 2022 en Europe. C'est un chiffre en légère baisse par rapport à 2021, mais en termes de valeur financière les marchandises interceptées par les douanes l’an dernier représentent davantage d’argent : plus de deux milliards d’euros de marchandises.

Depuis dix ans, le commerce illicite de produits contrefaits affecte profondément nos économies. Il représente environ 5% du chiffre d’affaires total de l’UE, selon ce rapport. Ce qui est le plus souvent saisis, ce sont des jeux et jouets, des vêtements, sacs et chaussures de sports ; mais aussi des cigarettes et des proiduits qu'on pensait disparus : des CD et des DVD. Enncore plus surprenant : des  emballages, des étiquettes ou des autocollants.

Les fabricants font entrer séparément sur le marché unique les faux produits et leur packaging, et les assemblent ensuite sur le sol européen, afin de contourner les contrôles. Ces dernières années, c’est surtout via la Poste et les entreprises de livraison que ces contrefaçons pénètrent notre marché, via des achats sur internet. Les saisies aux frontières sont en nette baisse. 

L'Italie en tête de liste des pays les plus concernés

Plus de 60% des saisies de 2022 ont eu lieu en Italie, sans que l’on sache si les douanes y sont plus efficaces ou si c’est une vraie porte d’entrée de la contrefaçon. Dans l’ordre viennent ensuite la France, les Pays-Bas, la Bulgarie, l’Allemagne… Neuf autres Etats membres seulement se partagent le reste des saisies, il n’y en a quasiment pas au Luxembourg, en Estonie ou en Finlande.

Pas de surprise sur la provenance des produits contrefaits : essentiellement de Chine, suivie de la Turquie, qui exporte en particulier beaucoup de contrefaçons de vêtements de marque. Les téléphones portables arrivent bien souvent, eux, de Hong Kong. En quelques années, on est passé d’activités bien souvent artisanales à de la vraie criminalité très organisée.

La réforme de l’Union douanière, présentée en mai 2023 par la Commission, doit permettre de lutter plus efficacement contre ce fléau. Elle prévoit notamment une modernisation des procédures, avec la création d’une interface numérique unique pour simplifier les démarches administratives des importateurs. Mais ce futur système  doit aussi permettre, grâce à l’intelligence artificielle, de mieux contrôler l’origine des marchandises.