Un génocide, c'est quoi ?

"On estime que 15 % de la population algérienne a été massacrée par les Français à partir de 1945. Il s'agit d'un génocide." Le Premier ministre turc, Recep Tayyip Erdogan, a déclenché une polémique vendredi 23 décembre en ripostant à l'adoption, la veille, d'une proposition de loi pénalisant la négation des génocides à l'Assemblée nationale. 

• Une définition émanant de l'ONU

Un génocide est un acte "commis dans l'intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux", selon les termes de la convention des Nations unies du 9 décembre 1948. Cet acte peut être un meurtre, mais aussi une atteinte grave à l'intégrité mentale ou une mesure anti-natalité, l'essentiel étant que l'acte soit dirigé intentionnellement contre un groupe donné.

"Cette définition est imprécise, juge l'historien Yves Ternon sur Le Monde.fr, et il est préférable de la limiter à la destruction physique, massive d'une partie substantielle d'un groupe humain dont les membres sont tués pour leur appartenance à ce groupe." 

Dès 1946, l'Assemblée générale des Nations unies avait donné une première définition du terme : "Le génocide est le refus du droit à l'existence de groupes humains entiers, de même que l'homicide est le refus du droit à l'existence à un individu."

•  Quatre génocides reconnus

Le génocide arménien de 1915, reconnu en 2001 par la France, est l'un des quatre génocides reconnus par les instances onusiennes. Le génocide des Juifs lors de la seconde guerre mondiale a été reconnu par la cour de Nuremberg en 1945 et a même servi de point de départ à la définition du terme. Depuis, le massacre des Tutsis au Rwanda en 1994 et le massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine) en 1995 ont été qualifiés de génocide par les Tribunaux pénaux internationaux pour le Rwanda et l'ex-Yougoslavie.

Les massacres perpétrés en Algérie pendant la colonisation française (un million et demi de civils tués pendant la guerre, selon l'Algérie, entre 300 000 et 460 000 selon les historiens ; ainsi que les morts résultants d'autres massacres comme celui de Sétif) ne sont pas reconnus par l'ONU ou ses instances comme constituant un génocide.

• Crimes de guerre et crimes contre l'humanité

Le statut de Rome du 17 juillet 1998 fondant la Cour pénale internationale reprend la définition du génocide de 1948. Ce crime est distingué de deux autres catégories de crimes "graves" relevant des compétences de la Cour.

Le crime contre l'humanité est ainsi "commis dans le cadre d’une attaque généralisée ou systématique lancée contre toute population civile et en connaissance de cette attaque".

Le crime de guerre a une acception encore plus large, et concerne les "violations graves des lois et coutumes applicables aux conflits armés dans le cadre établi du droit international".