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Le licenciement de trois salariés pour propos désobligeants sur "Facebook" a été jugé fondé par la justice

Ils avaient critiqué leur société sur le réseau social. Celle-ci a invoqué "une faute grave" de ses ex-employés. Une affaire qui pose la question de l'inscription du célèbre site Internet dans la sphère privée ou publique et une décision qui pourrait faire jurisprudence dans le milieu de l'entreprise.
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Facebook (AFP - NICHOLAS KAMM)
Ils avaient critiqué leur société sur le réseau social. Celle-ci a invoqué "une faute grave" de ses ex-employés. Une affaire qui pose la question de l'inscription du célèbre site Internet dans la sphère privée ou publique et une décision qui pourrait faire jurisprudence dans le milieu de l'entreprise.

Attention ! Tout ce que vous pourrez dire sur Facebook pourra être retenu contre vous. Les salariés d'une entreprise d'ingénierie de Boulogne-Billancourt sont tout près d'en faire les frais. Jeudi, le conseil des prud'hommes a donné raison à leur ex-employeur qui les a licenciés pour dénigrement de leur hiérarchie.

"La page mentionnant les propos incriminés constitue un moyen de preuve licite du caractère bien-fondé du licenciement". C'est le verdict prudhommal prononcé en faveur de la société Alten. Il est reproché à trois salariés d'avoir tenu sur Facebook des propos désobligeants à l'encontre de leurs supérieurs. Sur le célèbre réseau social, ils avaient notamment ouvertement critiqué leur responsable des ressources humaines. Des faits remontants à décembre 2008.

Se jugeant mal considéré par sa direction, l'un des salariés avait, sur sa page personnelle, parlé d'un "club des néfastes". Ses collègues avaient répondu d'un "Bienvenue au club". C'est un autre salarié du groupe, relation "Facebook" des trois licenciés qui a dévoilé l'affaire. "Les pages mentionnant les propos incriminés constituent un moyen de preuve licite du caractère bien-fondé du licenciement", a déclaré le conseil.

Alten avait invoqué une "faute grave" de ses salariés et déploré "un dénigrement de l'entreprise" et une "incitation à la rébellion" pour justifier sa décision. Les avocats de la défense estiment, quant à eux, que les propos étaient d'ordre totalement "privé" et que l'entreprise n'avait pas en avoir connaissance. Cette dernière écarte toute violation de la vie privée de ses salariés, les documents ayant été remis par une tierce personne. "A partir du moment où l'on publie des propos sur un site social ouvert, on peut difficilement considérer qu'ils appartiennent à la sphère privée", rétorque Hélène Grignon-Boulon, la directrice des ressources humaines d'Alten.

Un cas similaire aux Etats-Unis
L'un des salariés licenciés n'était pas présent au conseil des prud'hommes, après avoir trouvé un arrangement à l'amiable avec son ancien employeur. "Si, à l'avenir, on peut être licencié pour des propos tenus sur Facebook, c'est la vie privée qui est menacée" déplore Me Grégory Saint-Michel, l'avocat des deux salariés. Un jugement qui va apporter de l'eau au moulin du débat autour de la place prise par Facebook dans la société.

Aux Etats-Unis, la question s'est déjà posée. Dawnmarie Souza avait ainsi traité son chef de malade mental sur son mur Facebook. Elle avait été licenciée pour avoir "violé le règlement intérieur interdisant de discuter de l'entreprise sur les réseaux sociaux". Mais outre-Atlantique, le National Labor Relations Board (NLRB), l'agence fédérale américaine chargée de protéger les droits des salariés, a pris compte la nouvelle dimension des échanges sur Internet. Pour elle, discuter sur Facebook équivaut à une discussion autour de la machine à café, donc à des "échanges de point de vue non destinés au public". Un droit fondamental des salariés à discuter entre eux de leurs conditions de travail. La NLRB a demandé l'annulation du licenciement.

Si le verdict était confirmé en appel, il pourrait faire jurisprudence et inciter chaque salarié à être beaucoup plus vigilants sur l'expression de ses états d'âme. Des sanctions sont prévues dans la loi en cas d'actions présentant un caractère diffamatoire. Et un vent de modernité pourrait bien souffler sur la justice si Internet tombait également sous le coup de la loi française. Les 17 millions de Facebookiens hexagonaux peuvent commencer à trembler.

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