Vidéo Jeff Bezos, patron d'Amazon et champion de l'optimisation fiscale

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Complément d'enquête. Quand Amazon assure "oui, nous payons nos impôts en France…"
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France Télévisions

Faut-il croire le patron d'Amazon France lorsqu'il jure que le géant du commerce en ligne paie désormais ses impôts en France ? Les journalistes de "Complément d'enquête" se sont procuré un rapport confidentiel. Avec les explications d'un spécialiste de l'optimisation fiscale, il permet de mieux comprendre un petit tour de passe-passe...

"En 2019, la contribution totale d'Amazon à la fiscalité française était de 420 millions d'euros", martelait son directeur général, Frédéric Duval, sur les ondes et les plateaux télé en novembre 2020. Le chiffre a de quoi surprendre... Depuis ses débuts, le numéro un (en France et dans le monde) de la vente en ligne s'est fait une réputation de champion de l'optimisation fiscale.

"Contribution fiscale totale"

Pendant des années, rappelle "Complément d'enquête" dans un document à voir le 22 avril 2021, un savant montage financier lui a permis de soustraire aux fiscs français, anglais, allemand, espagnol, italien... les trois quarts des bénéfices de ses ventes réalisées en Europe. Mais depuis 2015, suite à une enquête de la Commission européenne, la firme de Jeff Bezos a jugé utile de remettre un peu d'ordre dans ses affaires. C'est donc pour le faire savoir que le patron d'Amazon France s'était engagé dans une tournée des médias.

Revenons à ces 420 millions d'euros… voilà qui semble beaucoup. Sauf que Frédéric Duval évoque une "contribution fiscale totale" – soit charges patronales, impôts locaux, taxes diverses, plus le fameux impôt sur les bénéfices... le tout cumulé. Ce n'est donc pas par lui que l'on connaîtra le montant de l'impôt versé par le géant du e-commerce sur ses bénéfices en France... Ni en consultant ses comptes : ils ne sont pas tous publiés.

0,1% du chiffre d'affaires versé en 2018

Mais en mettant la main sur un rapport confidentiel de la direction d'Amazon, les journalistes ont découvert quelques secrets qui concernent le commerce en ligne. Notamment qu'en 2018, alors qu'elle a engrangé plus de 3 milliards d'euros, la succursale française d'Amazon n'a payé que 2,5 millions d'euros sur les bénéfices. A peine 0,1% de son chiffre d'affaires…

Pour le spécialiste de l'optimisation fiscale Eric Vernier, il n'y a là rien de surprenant – ni d'illégal. C'est que, remarque-t-il, la quasi-totalité de la marge commerciale (le gain représenté par la différence entre prix d'achat et prix de vente des marchandises) a servi à payer de nébuleux "services extérieurs". Qu'est-ce que ces "services extérieurs" qui absorbent presque 950 millions sur 1 milliard d'euros ? "Ce sont notamment les brevets, les licences, tous ces éléments qui sont valorisés par les sociétés mères."

De nébuleux "services extérieurs"

En France, comme dans les autres pays européens, pour exploiter la marque Amazon, la succursale paie une redevance à sa maison mère, située au Luxembourg. L'astuce, c'est que le montant de ces droits d'utilisation est particulièrement élevé. Il couvre quasiment la totalité des bénéfices, qui échappent ainsi à l'impôt en France...

Extrait de "Jeff Bezos, le monde est à lui ?" un document à voir dans "Complément d'enquête" le 22 avril 2021.

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