La "taxe terrorisme" relevée d’un euro au 1er janvier 2016
Cette taxe, prélevée sur chaque contrat d’assurance, va passer de 3,30 à 4,30 euros, affirme "Le Parisien / Aujourd'hui en France", dimanche.
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La "taxe terrorisme" est un impôt prélevée sur chaque contrat d'assurance. Et Le Parisien / Aujourd'hui en France affirme, dimanche 18 octobre, qu'elle va passer de 3,30 à 4,30 euros, au 1er janvier 2016. Selon le quotidien, cette hausse de 30% devrait faire l'objet d'un arrêté ministériel ces prochaines semaines.
Une réclamation formulée depuis "des années"
Cette taxe sert à "alimenter le fonds d'indemnisation des victimes d'attentats", explique le journal, précisant qu'"entre 18 et 20 millions d'euros devraient être versés aux victimes des attentats de 2015".
Un administrateur a livré quelques explications au Parisien : "Cela faisait des années que nous demandions un fort relèvement des cotisations, car le fonds ne couvrira pas, sur le long terme, les engagements pris auprès de certaines victimes qui bénéficient parfois d'une rente pendant vingt, voire trente ans. Longtemps opposée à une augmentation, la représentante du ministère de l'Economie a finalement donné son accord."
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