Google condamné pour contrefaçon de livres

Si Internet avait été inventé par Homère, alors Google serait peut-être le héros Achille, y compris au niveau du talon. C'est bien ce point sensible qu'ont visé les éditions La Martinière, avec la 3ème chambre du tribunal de grande instance de Paris en guise de flèche.

Elle a condamné le géant américain à payer 300.000 euros de dommages et intérêts à la petite maison d'édition française pour avoir numérisé des livres de son catalogue sans son autorisation. La condamnation est assortie d'une astreinte de 10.000 euros par jour de retard à retirer les œuvres concernées.

Avec la transposition de la Terre en photos (Google Maps et Google Eyes), la numérisation massive de la littérature du monde entier est l'un des grands chantiers du “moloch” - décidément, la mythologie sert à tout - Google. Elle a commencé en 2006, en se basant sur les millions de livres des grandes bibliothèques américaines et européennes. Mais la firme de Montain View s'est montrée un peu trop gloutonne en oubliant au passage les ayants droit. C'est justement ce que lui reprochent les éditeurs, qui craignent de se retrouver privés de ressources, avec leurs livres mis à disposition gratuitement et sans leur consentement sur le net. Bref, de la piraterie informatique, ni plus ni moins.

A l'audience, l'avocat de La Martinière a jugé ce système “illégal, dangereux et dommageable aux éditeurs”. Google de son côté a tenté de démontrer que la justice française n'était pas compétente dans ce dossier, et évoquait le droit à l'information des utilisateurs. La justice a tranché en estimant que “en reproduisant intégralement et en rendant accessibles des extraits d'ouvrages” sans l'autorisation des ayants droit, “la société Google a commis des actes de contrefaçon de droits d'auteur au préjudice des éditions du Seuil, Delachaux & Niestlé et Harry N. Abrams”, ainsi qu'au préjudice du Syndicat national de l'édition (SNE) et de la Société des gens de lettres (SGDL). Une première judiciaire dans laquelle risquent de s'engouffrer nombre d'acteurs de l'édition, mécontents de voir Google les court-circuiter. Seule consolation pour le géant américain, l'éditeur français demandait 15 millions d'euros, au lieu des 300.000 qu'il a obtenu. Google a un mois pour se mettre en conformité, ou faire appel.

Grégoire Lecalot, avec agences