Les députés interdisent les insecticides "tueurs d'abeilles" à partir de 2018

Au terme d'un débat de deux heures, les députés ont interdit, mercredi 22 juin, les insecticides de la famille des néonicotinoïdes, utilisés dans l'agriculture et considérés comme tueurs d'abeilles, à partir de septembre 2018. Des dérogations sont toutefois possibles jusqu'en 2020, selon un amendement voté au projet de loi Biodiversité en troisième lecture. Le texte doit encore faire l'objet d'une navette avec le Sénat avant un ultime vote, en juillet, de l'Assemblée.

Des dérogations possibles

Cet amendement de la rapporteure Geneviève Gaillard (PS) maintient le principe d'une interdiction à compter du 1er septembre 2018, comme l'avait décidé l'Assemblée en seconde lecture. Mais il prévoit "que des dérogations à cette interdiction pourront être prises par un arrêté conjoint des ministres chargés de l'Agriculture, de l'Environnement et de la Santé. Ces dérogations pourront être accordées jusqu'au 1er juillet 2020."

Les ministres chargés de définir ces dérogations pourront s'appuyer sur le travail de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) qui "établira un bilan comparant les bénéfices et les risques" des néonicotinoïdes et des produits ou méthodes de substitution disponibles.

Une pétition à l'origine du texte

Une pétition ayant recueilli plus de 600 000 signatures pour demander l'interdiction des néonicotinoïdes, qui font l'objet d'un moratoire partiel en Europe depuis la fin 2013, avait été remise le 16 juin par des ONG à Ségolène Royal alors que le gouvernement était divisé sur cette question entre ministères de l'Agriculture et de l'Environnement.

Depuis le milieu des années 1990, chaque année, 30% des colonies d'abeilles meurent. Avant 1995, date de l'apparition des néonicotinoïdes sur le marché français, "les mortalités avoisinaient seulement les 5%", assurent ces ONG.