Covid-19 : Comment éviter un cluster chez les députés ?

Vigilance accrue à l'Assemblée nationale, où le nombre de contaminations au Covid-19 repart à la hausse. "Des scenarii sont prêts", confie une élue. Le plan comporte deux volets. D'abord, les mesures immédiates : que faire si le nombre de cas positifs explose dans les jours à venir ? "Il y a une inquiétude latente, parce que ça redémarre", confie un collaborateur. Huit cas ont été confirmés dernièrement parmi les 4 000 personnes (députés, assistants, fonctionnaires...) qui travaillent au quotidien à l’Assemblée. Et depuis se sont ajoutés trois cas chez des députés En Marche. 

Masque obligatoires, cantine fermée et télétravail

La semaine du 14 septembre, tous les élus ont reçu un email pour rappeler les règles : masque obligatoire et télétravail à privilégier. La visioconférence reste conseillée pour éviter les rassemblements trop importants, comme lors des réunions hebdomadaires des groupes. La cantine des collaborateurs est toujours fermée, tandis que les visites de personnes extérieures à l'Assemblée sont interdites. Si la situation se dégrade encore, l’une des premières mesures sera alors de limiter de nouveau le nombre de députés autorisés dans l’enceinte.

Il y a également un plan à long terme défini par un texte présenté en octobre et auquel la toute dernière touche est apportée par le vice-président de l'Assemblée, Sylvain Waserman. Le point le plus spectaculaire, c’est la possibilité de siéger au Parlement européen de Strasbourg ou ailleurs si le Palais Bourbon est durablement endommagé par une crue ou un incendie. Au-delà de la pandémie, l’Assemblée veut être prête quel que soit le cas de force majeure.

Le protocole sanitaire dans le respect de la Constitution

Le projet de loi va donc proposer une boite à outils dans laquelle piocher en temps de crise, pour répondre à des questions pratiques qui peuvent être : comment sécuriser le vote à distance ? Comment reporter les débats non-prioritaires ?  Ça n’a l’air de rien à première vue, mais il faut une loi pour rester dans le cadre de la Constitution. “De ce point de vue, le fonctionnement lors du confinement était limite”, reconnaît un ponte de la majorité.

Le Conseil Constitutionnel aura à se prononcer sur la modification du règlement intérieur pour décider par exemple d'utiliser de nouveaux outils numériques. Les dernières discussions en cours en ce moment doivent permettre de définir à partir de quand il y a force majeure. Et à partir de quand activer les nouveaux protocoles.