Les sénateurs ont adopté lundi l'article créant la "taxe carbone" qu'ils ont décidé de baptiser "contribution carbone"

Instaurant un prélèvement sur les consommations des produits
énergétiques d'origine fossile, cet article a été approuvé par le groupe UMP et le groupe centriste. L'opposition de gauche (PS, PC, Verts) a voté contre.

Il fait partie du projet de budget pour 2010 dont les sénateurs poursuivaient l'examen lundi.

Dans le cadre de cet article "contribution carbone", le Sénat a adopté plusieurs amendements, parfois contre l'avis du gouvernement, comme celui qui exonère de "contribution carbone" jusqu'au 31 décembre 2010, les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur.

Ce vote intervient deux semaines avant l'ouverture, le 7 décembre, à Copenhague, au Danemark, de la conférence sur le climat qui doit se tenir jusqu'au 18 décembre.

Suite du vote du budget
Les sénateurs devraient achever mercredi soir ou jeudi matin l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010, celle des recettes, sur laquelle ils se prononceront dans la foulée.

Le Sénat entamera ensuite l'examen de la seconde partie, les dépenses, qui devrait s'achever le 8 décembre avec un vote sur l'ensemble du projet de loi de finances.

Une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat sera ensuite convoquée afin de mettre au point un texte commun qui sera soumis aux deux assemblées pour un vote définitif, qui interviendra avant le 23 décembre, début de la pause que l'Assemblée et le Sénat s'accordent pour les fêtes de fin d'année.