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Le projet de loi Grenelle 2 entame son marathon

Les discussions autour des 120 articles du Grenelle 2, censé traduire le Grenelle 1, sont prévues jusqu'au 8 octobre
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Pour Jean-Louis Borloo, le Grenelle 2 est le 3ème acte après la loi de Finances et le Grenelle 1 pour verdir la France. (© France)
Les discussions autour des 120 articles du Grenelle 2, censé traduire le Grenelle 1, sont prévues jusqu'au 8 octobreLes discussions autour des 120 articles du Grenelle 2, censé traduire le Grenelle 1, sont prévues jusqu'au 8 octobre

Dans son discours d'ouverture, Jean-Louis Borloo a présenté le texte comme l'achèvement du "verdissement" de la France qui permet une "mutation, vitale pour notre avenir et l'histoire de l'humanité".

Les débats seront sans doute moins lyriques entre une gauche insatisfaite et des élus soucieux de leur électorat avant les régionales.

"C'est un grand texte économique et sociétal qui arrime définitivement la France, l'ensemble du corps social, sa représentation nationale dans le camp de la lucidité et de la responsabilité", a lancé le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo.

"La mutation du pays "s'opère" déjà, a-t-il assuré, se félicitant notamment du "succès violent du bonus-malus écologique automobile". "Nous réduisons d'un gramme par mois (les émissions de carbone) quand l'Europe les réduit d'un gramme par an", s'est-il réjoui.

Loin du consensus autour du Grenelle 1 voté à la quasi-unanimité le 23 juillet, l'opposition a rapidement douché l'enthousiasme du ministre.

"La copie n'est pas à la hauteur des enjeux", a fustigé Daniel Raoul (PS). "Nous travaillons avec un logiciel qui sera obsolète", a-t-il ajouté, regrettant que ce texte passe avant la réforme des compétences des collectivités et de la fiscalité locale.

"Ici, nous faisons de la poésie, la loi s'écrira avec des décrets", s'est exclamée Evelyne Didier (PCF) critiquant un "texte trop imprécis" et une "volonté de recentralisation des processus de décision publique" au détriment des collectivités.

Les centristes (UC) et les radicaux du RDSE ont eux aussi exprimé des inquiétudes, notamment quant à "l'avenir du monde rural" (Daniel Soulage, UC).

Le Grenelle 2 comporte de nombreuses mesures concernant spécifiquement les collectivités locales. Il prévoit des dispositions aussi diverses que la modulation des prix des péages pour les camions, l'interdiction des portables à l'école jusqu'au lycée, l'obligation pour les entreprises de plus de 500 salariés d'établir leur bilan carbone, l'interdiction de publicité pour les pesticides destinés au jardinier amateur, la création d'une trame verte et bleue pour préserver les espèces sauvages.

Le texte prévoit aussi d'améliorer la performance énergétique des bâtiments et des modifications importantes du code de l'urbanisme, des mesures en faveur des transports collectifs, sur les déchets, la pollution lumineuse.

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