BNP Paribas condamnée en appel pour discrimination envers un salarié homosexuel

La banque devra verser plus 600 000 euros à cet ancien employé, en raison du "comportement machiste et sexiste" de ses collègues. Elle maintient, néanmoins, qu'il n'y a pas eu discrimination.

Le siège de la banque BNP Paribas, à Paris, le 28 juin 2016.
Le siège de la banque BNP Paribas, à Paris, le 28 juin 2016. (PETER KNEFFEL / DPA / AFP)

BNP Paribas a été condamnée en appel à verser plus de 600 000 euros à un ancien salarié, victime de discriminations à cause de son homosexualité, selon l'arrêt rendu jeudi 22 septembre. Cette somme comprend des compensations pour des rémunérations variables non perçues et des dommages et intérêts, précise Buzzfeed France

Ce salarié, embauché en 2004 et qui travaillait non loin du siège de la banque, à Paris, a progressivement gravi les échelons jusqu'à devenir responsable d'affaires en 2009. Son employeur aurait alors appris son homosexualité. Le salarié estime avoir ensuite été victime de discrimination jusqu'en 2012, quand il a quitté la banque via un plan de départs volontaires.

La banque a "promu" un climat oppressant

Dans son arrêt rendu jeudi, la cour d'appel de Paris relève qu'il a "subi", en raison de son orientation sexuelle, "des moqueries de la part de ses collègues qui imposent, au surplus, par leur comportement machiste et sexiste, un environnement de travail particulièrement oppressant". Le plaignant a reçu des courriels "à caractère sexuel", "répétés dans le temps" et émanant parfois de deux supérieurs hiérarchiques, écrit la cour. 

Les juges estiment que la banque a en outre "promu" un climat "particulièrement oppressant" pour cet employé homosexuel "en offrant à ses salariés des soirées dans des établissements de strip-tease ou offrant des prestations à caractère sexuel, selon ce qu'il ressort des attestations et documents produits aux débats".

BNP Paribas nie la discrimination

Condamnée pour discrimination, BNP Paribas doit verser 608 300 euros à cet ancien collaborateur. Le banquier de 30 ans doit toutefois rembourser les 230 000 euros qu'il a perçus au moment de la rupture de son contrat, jugée "nulle" par la cour à cause des discriminations qu'il a subies.

BNP Paribas "maintient qu'il n'y a pas discrimination, ni harcèlement comme l'avait jugé le Conseil des prud'hommes en rejetant toutes les demandes" du salarié en 2013, a réagi un porte-parole auprès de l'AFP. Interrogée sur un éventuel pourvoi en cassation, la banque "se réserve le droit d'exercer tout recours qu'elle jugera approprié".