Les collectivités endettées contre-attaquent

Plusieurs collectivités ont annoncé lundi vouloir poursuivre en justice les banques ayant octroyé des prêts "toxiques"Plusieurs collectivités ont annoncé lundi vouloir poursuivre en justice les banques ayant octroyé des prêts "toxiques"

Première à lancer l'offensive, Saint-Etienne qui va assigner la Deutsche Bank devant le TGI de Paris pour faire annuler un "emprunt toxique".

Comme elle, d'autres collectivités telles que Rouen, le conseil général de Seine-Saint-Denis et la communauté urbaine de Lille ont contracté avant la crise financière des prêts aux taux "très" variables.

Aujourd'hui, les élus s'inquiètent pour la santé financière de leurs collectivités à partir de 2010, lorsque les échéances flamberont. Le maire socialiste de Saint-Etienne, Maurice Vincent, dénonce par exemple les 20 millions de prêts toxiques accordé par la banque allemande à la ville sous la précédente mandature. Ce produit financier complexe pourrait être ruineux.

"L'effondrement de la monnaie britannique portera à partir d'avril 2010 à 24% le taux d'intérêt, contre 4,3% actuellement, pour cet emprunt qui court jusqu'en 2022, soit un surcoût de 3,7 millions d'euros par an, équivalent à une augmentation de 4% des impôts locaux", s'est insurgé le maire PS de Saint-Etienne Maurice Vincent.

"Nous demandons l'annulation de ces contrats et nous estimons avoir de bonnes chances de l'obtenir", a dit le maire, estimant que son prédécesseur (Michel Thiollière, UMP) n'a pas été suffisamment informé des risques et qu'il n'était "pas habilité à signer de tels contrats". "Ce sont des bombes à retardement", résume Maurice Vincent.

Après les négociations menées par la mairie, le montant de ces prêts toxiques est passé de 200 à 80 millions d'euros, sur les 380 millions de dettes de la ville. Mais le maire veut aller plus loin.

"C'est parce que les négociations menées avec la Deutsche Bank n'ont pas abouti que nous prenons pour la première fois, mais peut-être pas la dernière fois, ce type de décision pour contester la légalité d'un contrat passé avec une banque", a expliqué l'édile lors d'une conférence de presse. L'élu faisait référence aux négociations en cours avec d'autres organismes bancaires, français et étrangers, pour réduire la proportion d'emprunts structurés, dits "à risques", utilisés pour financer les 400 millions d'euros de dette de la ville de Saint-Etienne.

Parmi les organismes concernés figurent notamment Dexia, qui représente à lui seul 55% des encourts, mais aussi Natixis, Depfa et Royal Bank of Scotland.

La négociation est la solution privilégiée par Dexia selon Jean-Luc Guitard, directeur commercial de la filiale française de la banque entre 2001 et 2008. Celui-ci, lassé d'être pointé du doigt, affirme dans Le Parisien que ses nombreux clients ayant souscrit des emprunts structurés ont économisé au total 500 millions d'euros d'intérêts grâce à ce type de financements.