Voiture électrique : le nouveau bonus écologique fixé en fonction du "score environnemental" des véhicules

Le gouvernement change les règles d'attribution du bonus écologique à partir du 1er janvier 2024. Les aides seront calculées en fonction des matériaux utilisés, du type de batterie et du lieu de fabrication.
Article rédigé par Camille Revel
Radio France
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Temps de lecture : 2 min
La liste des véhicules éligibles au bonus écologique sera dévoilée le 15 décembre 2023. (PHILIPPE LOPEZ / AFP)

La liste des voitures électriques éligibles à partir du 1er janvier 2024 au bonus écologique, selon des critères environnementaux, sera dévoilée le 15 décembre, a indiqué lundi 18 septembre le ministère de l'Économie. 

Aujourd'hui, quand on achète une voiture électrique ou qu'on fait une location longue durée, on peut toucher jusqu'à 5 000 euros d'aide - 7 000 euros même, pour les ménages modestes - si la voiture coûte moins de 47 000 euros et qu'elle pèse moins de 2,4 tonnes. 

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Mais les règles d’attribution du bonus écologique vont évoluer mi-décembre. Chaque voiture va désormais recevoir un score environnemental. Et seules celles qui obtiendront un score d'au moins 60 points sur 80 seront éligibles. 

Comment le nouveau score va-t-il être calculé ? 

C'est l'Ademe, l'agence de l'environnement de la maîtrise de l'énergie qui en est chargée. La méthode doit encore être détaillée mais on sait déjà qu'elle va prendre en compte l'empreinte carbone de toute la chaîne logistique, de l'atelier jusqu'à la livraison : les matériaux utilisés pour la production, le type de batterie, l'assemblage, et le transport du véhicule depuis son lieu de fabrication.

La liste des véhicules éligibles sera dévoilée le 15 décembre et, pour toute commande passée à partir de cette date, vous ne bénéficierez du bonus que si votre voiture est dans la liste. "Nous allons arrêter de subventionner les véhicules électriques qui ont une mauvaise empreinte carbone", a affirmé le ministre de l'Économie Bruno Le Maire dans une déclaration transmise par le ministère. 

Quid des modèles français fabriqués en Chine ?

Mais l’objectif est aussi de favoriser la production européenne par rapport aux constructeurs chinois. Une voiture fabriquée en Chine  aura forcément un moins bon score en raison, déjà, du transport du véhicule bien sûr. De plus, l'industrie chinoise, qui domine le marché des voitures électriques, reste encore dépendante du charbon donc de fait, un score environnemental qui favorise indirectement la production européenne, surtout française. Aujourd'hui, ce bonus coûte à l'État 1,2 milliard par an et, selon Bruno Le Maire, "40% est parti en Asie depuis le début de l'année".

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Parmi les questions qui restent, le sort, par exemple, de la Dacia Spring de Renault, l'une des voitures électriques les plus vendues en France. Elle est fabriquée en Chine tout comme une partie des Tesla, Model Y et Model 3 ou la marque MG. Restera-t-elle éligible au bonus ? Certains modèles, de petite taille notamment, pourraient l'être, tente de rassurer le ministère. Réponse donc le 15 décembre.

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