Contrefaçon : Amazon dans le viseur de l'Europe

Environ un Européen sur dix achète aujourd’hui à son insu un produit contrefait. Les chiffres donnent le tournis. La contrefaçon représente 460 milliards d’euros de valeur marchande au niveau de la planète. Pour ce qui est de l’Europe, les produits piratés représentent jusqu’à 7% des importations, soit 120 milliards d’euros. Le fléau progresse d’année en année mais la crise lui a donné un coup d’accélérateur.

La délinquance est de plus en plus marquée autour de produits sensibles comme les médicaments aux effets néfastes, les pièces auto défectueuses. Un commerce contre lequel il est difficile de lutter tant les opportunités d’échanges sont aujourd’hui développées avec la mondialisation. Outre les conséquences pour le consommateur, ces trafics de produits contrefaits pèsent lourdement sur les entreprises. L’Office européen de la propriété intellectuelle estime à un peu plus de 80 milliards d’euros les pertes subies par les entreprises dont les produits sont détournés. Ce sont également des pertes de recettes fiscales et de cotisations sociales évaluées à quinze milliards d’euros. Et les emplois : entre 650 000 et 700 000 postes seraient perdus dans les secteurs touchés par la contrefaçon.

Action de la cour de justice européenne

La Cour de justice de l’Union ouvre la voie à une responsabilité des plateformes en estimant par exemple qu’Amazon pourrait être considérée comme faisant elle-même la promotion de faux produits Louboutin vendus sur son site par des tiers. Il y a trois ans, le célèbre chausseur français a introduit deux recours au Luxembourg et en Belgique contre la plateforme de distribution américaine pour la vente de produits contrefaits.

Aujourd’hui, la Cour de justice de l’UE ne tranche pas le litige mais envoie un message, tire la sonnette d’alarme, laissant clairement ouverte la possibilité de trancher en dernier ressort, l'objectif étant de mieux protéger les fabricants et les consommateurs. Interrogée sur le sujet, la direction d’Amazon déclare qu’elle va étudier la décision de la Cour.