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"Minute" : que peut la justice quand un journal dérape ?

La Une de l'hebdomadaire sur Christiane Taubira a provoqué de très nombreuses réactions outrées et a décidé le Premier ministre à saisir un procureur. "Minute" comparaîtra devant un tribunal, mais ne sera pas saisi. Dans quels cas un journal peut-il être interdit ? Quels sont les moyens de la justice en cas de dérapages ? L'analyse de Me Olivier Baratelli, avocat spécialisé dans le droit de la presse.
Article rédigé par Céline Asselot
Radio France
Publié Mis à jour
Temps de lecture : 5 min
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"Maligne comme un singe, Christiane Taubira a la banane ". La Une de l'hebdomadaire Minute a provoqué une avalanche de réactions indignées. SOS Racisme, la Licra et le Mrap ont porté plainte, le Premier ministre a saisi le procureur et une enquête pour injure raciale a été ouverte. Toutes ces procédures ne seront pas jugées avant plusieurs mois, au regret de certaines personnalités, comme Ségolène Royal qui aurait préféré que l'hebdomadaire soit "saisi en kiosques" pour éviter qu'il en fasse du "business" .

"C'est très rare qu'un journal soit saisi par la justice" indique Me Olivier Baratelli, avocat spécialisé dans le droit de la presse, "et pour cela, il faut que la victime le demande. Christiane Taubira ne l'a pas fait. Dans ce cas, la justice a tendance à se dire qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une saisie. Il y aura cependant un procès correctionnel, qui pourra aboutir à une amende ou à l'obligation de publier un bandeau en Une."

De manière générale, il faut qu'un titre aille très loin pour être retiré des kiosques. Me Olivier Baratelli note l'exemple du magazine Choc , qui avait publié en 2009 des photos d'Ilan Halimi aux mains du gang des barbares, "pistolet sur la tempe" , "ce qui avait choqué ses proches" .

Avec Internet, "l'interdiction totale est illusoire"

Mais à l'heure d'Internet et du partage des données sur les réseaux sociaux, à quoi sert la saisie d'un titre ? "La rapidité de diffusion de l'information rend illusoire une interdiction complète" reconnaît l'avocat. "Mais la justice peut le demander : Mediapart avait ainsi du retirer de son site les enregistrements illégaux dans l'affaire Bettencourt."

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