"L'origine du monde" : l'internaute qui assignait Facebook pour censure débouté

Le plaignant, un professeur des écoles, accusait le réseau social d'avoir désactivé son compte personnel, ouvert sous le pseudonyme Fred La Face De Fredb, "sans préavis ni justificatif", le 27 février 2011. La coupure serait intervenue quelques heures après la publication sur son mur du tableau de Courbet, une photo qui renvoyait à un lien permettant de visionner un reportage sur l'histoire de cette œuvre, aujourd'hui exposée au musée d'Orsay.

"A la lecture des pièces produites aux débats, il n'est pas démontré avec la rigueur qui s'impose, que la désactivation du compte Fred La Face de Fredb serait due à l'affichage sur le mur d'une photo du tableau de Gustave Courbet ‘L'Origine du monde’", écrit le tribunal dans son jugement. De plus, le tribunal souligne que le plaignant "a ouvert un nouveau compte le jour même de sa désactivation". "Il n'est pas contesté qu'il y a posté le tableau ‘L'Origine du monde’ et que ce compte est toujours actif", indique la décision.

"Faute" de Facebook

Lors de l'audience début février, les avocates avaient souligné que le plaignant avait utilisé un pseudonyme pour ouvrir son compte, "ce qui est prohibé par Facebook". Elles n'avaient toutefois pas affirmé que le compte avait été fermé pour cette raison et n'avaient pas expliqué non plus pourquoi le second compte, ouvert avec un pseudonyme, n'avait pas été fermé.

Le tribunal reconnaît "une faute" de Facebook, qui a exercé "son droit de résiliation sans opposer à Frédéric Durand un délai de préavis raisonnable et sans préciser les raisons de cette désactivation". Mais le plaignant ayant ouvert un nouveau compte le jour même de cette désactivation et n'ayant pas démontré la perte de son réseau social, le tribunal juge qu'il n'y a pas eu de préjudice.

Le tribunal, qui "déboute (le plaignant) de l'ensemble de ses demandes", n'a pas donné suite non plus à la demande de réactivation du compte Fred La Face de Fredb. L'avocat de l’internaute, a annoncé qu'il ferait appel