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Rétablissement de la taxation du loto du patrimoine : la colère de Stéphane Bern
L'Assemblée nationale a rétabli, dans la nuit du 17 au 18 décembre, concernant le Loto du patrimoine, la taxation que l'Etat prélève habituellement sur les jeux de loteries de la Française des jeux. Chargé d'une mission sur le patrimoine, et porteur du projet du Loto du patrimoine, l'animateur Stéphane Bern s'est indigné de cette décision de la chambre.
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"L'Assemblée nationale fait tout pour torpiller le Loto du patrimoine à la demande du rapporteur Joël Giraud et le soutien des députés LREM !", a lancé sur Twitter Stéphane Bern.
https://twitter.com/bernstephane/status/1074954593262583808
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Stéphane Bern : "Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates"
"Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates", a-t-il ajouté, interpellant au passage le Premier ministre Edouard Philippe et le ministre de la Culture Franck Riester sur ce dossier.
Dans la nuit du 17 au 18 décembre, l'Assemblée nationale a rétabli, sur le Loto du patrimoine, la taxation que l'Etat prélève habituellement sur les jeux de loterie, au grand dam de certains élus d'opposition.
Exonération "gênante" pour le rapporteur
L'amendement de la commission des finances, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a supprimé en nouvelle lecture un article du Sénat qui exonérait les jeux en faveur du patrimoine de la CSG, de la TVA et autres taxes. Cette exonération totale est "une première pour un jeu de hasard qui me semble assez gênante", a jugé le rapporteur général du Budget Joël Giraud (LREM).
La présidente de la commission de la Culture du Sénat, Catherine Morin-Desailly (centriste), a dénoncé dans un communiqué "un coup bas de l'Assemblée nationale". Elle "en appelle aujourd'hui au ministre de la Culture" pour qu'il fasse en sorte que l'effort des Français en faveur du patrimoine "ne soit pas détourné de son objet au profit de Bercy au risque de faire échouer une opération portée par Stéphane Bern et saluée de tous".
"Le gouvernement ne souhaite pas modifier les dispositions légales du loto mais continuer, comme le ministre l'a fait cette année en obtenant le dégel de 21 millions d'euros, à accompagner l'engouement des Français pour le patrimoine", a répondu le ministre Franck Riester, dans un communiqué. Il a promis de se rendre "très prochainement" sur des sites ayant bénéficié du Loto du patrimoine, et évoque une "réflexion sur l'organisation d'une autre édition".
La présidente de la commission de la Culture du Sénat, Catherine Morin-Desailly (centriste), a dénoncé dans un communiqué "un coup bas de l'Assemblée nationale". Elle "en appelle aujourd'hui au ministre de la Culture" pour qu'il fasse en sorte que l'effort des Français en faveur du patrimoine "ne soit pas détourné de son objet au profit de Bercy au risque de faire échouer une opération portée par Stéphane Bern et saluée de tous".
"Le gouvernement ne souhaite pas modifier les dispositions légales du loto mais continuer, comme le ministre l'a fait cette année en obtenant le dégel de 21 millions d'euros, à accompagner l'engouement des Français pour le patrimoine", a répondu le ministre Franck Riester, dans un communiqué. Il a promis de se rendre "très prochainement" sur des sites ayant bénéficié du Loto du patrimoine, et évoque une "réflexion sur l'organisation d'une autre édition".
Polémiques
Pilotée par l'animateur Stéphane Bern, l'opération "Loto du patrimoine" vise à financer la rénovation de monuments en France à travers un jeu de grattage et un loto. L'annonce que l'Etat prélèverait 14 millions de taxes sur les 200 millions de recettes escomptées (l'essentiel allant aux gagnants et 20 millions à la Fondation du patrimoine) avait provoqué un début de polémique.
Pour l'éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur du patrimoine. L'article introduit par le Sénat "permettrait d'aider de façon plus conséquente le patrimoine français", a estimé Emmanuelle Ménard (app. RN, ex-FN) en réclamant en vain son maintien. "Je crains que nos châteaux, abbayes et autres trésors français n'aient plus qu'à attendre des jours meilleurs", a-t-elle ajouté. Gilles Lurton (LR), qui avait mis un coup de projecteur sur cette taxation de l'Etat en première lecture, a estimé que la suppression de cette article revenait à "trompe(r) les Français".
Pour l'éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur du patrimoine. L'article introduit par le Sénat "permettrait d'aider de façon plus conséquente le patrimoine français", a estimé Emmanuelle Ménard (app. RN, ex-FN) en réclamant en vain son maintien. "Je crains que nos châteaux, abbayes et autres trésors français n'aient plus qu'à attendre des jours meilleurs", a-t-elle ajouté. Gilles Lurton (LR), qui avait mis un coup de projecteur sur cette taxation de l'Etat en première lecture, a estimé que la suppression de cette article revenait à "trompe(r) les Français".
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