Marcel Campion invoque Charles X et réclame une partie de la place de la Concorde

Le bras de fer entre le roi des forains et la mairie de Paris prend un tour très original. Cette fois, Marcel Campion revendique la propriété des fossés de la place de la Concorde, à Paris. Pour éviter une expulsion de deux de ses kiosques, il se réfère à une loi de 1828 de Charles X.

A Paris, la mairie était sûre de son fait : toute la place de la Concorde était forcément propriété de la ville. Mais c’était compter sans le roi Charles X ! Il y a 200 ans, c’était lui le propriétaire des lieux, et il n’en a concédé à la ville qu’une partie seulement, pour le plus grand bonheur de l’irréductible forain Marcel Campion.  

Tout a commencé par un conflit entre la mairie de Paris et le “roi des forains”, Marcel Campion. Depuis plus de 30 ans, il exploite deux kiosques place de la Concorde, devant le jardin des Tuileries. « La mairie de paris a décidé au mois de décembre de ne plus renouveler les autorisations, » explique-t-il.

Une loi de Charles X

La ville saisit la justice pour expulser ses kiosques. Devant le juge, la mairie doit prouver qu’elle est bien propriétaire des lieux. Elle exhume alors une loi du 20 août 1828, par laquelle Charles X, Roi de France, “concède à la ville de Paris, à titre de propriété, la place Louis XVI [aujourd’hui la Concorde], et la promenade dite des Champs-Elysées”.

Mais, comme l’a révélé le journal Le Parisien, Maître Stéphane Colmant, avocat de Marcel Campion, repère un détail qui change tout : « ce qui est très important c’est cette partie de phrase qui précise bien : “ce domaine est concédé à l’exception des deux fossés qui bordent le jardin des tuileries”, et c’est là où on se trouve ! »  

"Je revendique la place de la Concorde"

Car les kiosques de Marcel Campion se situent bien au milieu des anciens fossés des Tuileries. Un hectare de terrain, en plein cœur de Paris, qui n’appartiendrait donc pas à la ville. Le tribunal oppose une fin de non-recevoir à l’expulsion du forain, et, en l’absence de propriétaire, lui ouvre de nouvelles perspectives foncières.  

Vous savez que si vous occupez un lieu pendant une trentaine d’années, que vous payez les loyers, et que vous êtes reconnu comme tel, vous pouvez revendiquer la propriété. Donc par un acte de justice, je revendique la place de la Concorde !

Marcel Campion, forain

à France 2

Ça peut sembler loufoque… mais en droit, on appelle cette procédure l’usucapion. Alors, Marcel Campion, champion de l’usucapion ? Aucune chance, selon Thomas Perroud, professeur de Droit Public, car ce qui appartenait au Roi appartient aujourd’hui à l’Etat. « Quand c’est un bien public, on ne pourra jamais en réclamer la propriété, » explique le juriste. « On peut occuper une plage pendant cent ans et pourtant ne jamais pouvoir en devenir propriétaire. »  

Sur l’usucapion, comme sur l’échec de cette royale expulsion, la mairie de Paris n’a pas souhaité répondre à nos questions.

Marcel Campion invoque Charles X pour réclamer une partie de la place de la Concorde
Marcel Campion invoque Charles X pour réclamer une partie de la place de la Concorde (FRANCE 2)