Les bruits de voisinage: attention aux idées reçues!

Quand peut-on faire du bruit ?

Il n'y a pas de dérogations spécifiques de prévues pour des
évènements particuliers. Si à l'occasion de la fête des voisins, par exemple,
vous installez une sono et la faites fonctionner à plein volume, certains
voisins qui ne partagent pas votre fête peuvent se plaindre du dérangement
causé. Toutefois, pour des évènements comme la fête des voisins ou plus
particulièrement, celle de la musique, il y a un seuil de tolérance général qui
permet de déroger à la règle. Mais cela ne dépend que de la bonne volonté de
chacun et non pas d'un décret ou d'un texte qui accorderait une dérogation
exceptionnelle.

Anniversaire, pendaison de crémaillère, ou célébration d'un
évènement particulier ne vous autorisent pas, pour autant, à faire du bruit
au-delà des limites admissibles. Si c'était le cas, vos voisins pourraient
porter plainte auprès du commissariat, pour tapage nocturne. Donc l'idée reçue
selon laquelle on aurait le droit de faire du bruit une soirée par mois, c'est
une légende !

Les précautions à prendre

On ressent plus de gêne lorsqu'un bruit est d'origine
inconnue que lorsque l'on sait d'où il vient, même si ces bruits sont de même
intensité. Donc, si vous organisez une fête, le plus simple est d'aller
prévenir les voisins un par un, ils seront sensibles à votre attention et
tolèreront mieux la gêne que vous pourriez occasionner. En étant tolérants, ils
savent que c'est à charge de revanche, vous saurez à votre tour être
compréhensif quand ils feront la fête ! Confirmez la date de votre fête
par un petit mot dans le hall de l'immeuble. Et puis, lorsque c'est possible,
le plus simple est d'inviter les voisins, comme ça tout le monde y trouve son
compte !

Les risques

L'article R 623-2 du code pénal permet à vos voisins de
porter plainte auprès du commissariat, pour tapage nocturne, et vous encourez
une peine d'amende de 450 €uros, pouvant aller jusqu'à 750 €uros en cas de
récidive. Cette interdiction vaut pour tout le monde, même pour les communes,
dont un certain nombre ont d'ailleurs été condamnées pour le tapage nocturne
fait par les cloches de leur église !

Durant la journée

Vous n'avez pas le droit de faire le bruit que vous voulez
même en journée ! Pour ce qui est des tondeuses à gazon, par exemple, les
règlements municipaux, ou les règlements de lotissement, limitent la pratique
de ces activités à certains jours et certaines tranches horaires. Le plus
simple est de les respecter et d'aller même au-delà : si vous savez, par
exemple que votre voisin a des enfants en bas-âge qui font la sieste, essayez
de tondre en fin de matinée, par exemple.

Quant aux activités bruyantes, elles sont réglementées par
des arrêtés. A Paris, par exemple, les travaux bruyants et donc gênants pour le
voisinage, sont interdits avant 7h et après 22h en semaine, et avant 8h et
après 20h le samedi, et ils sont tout simplement interdits les dimanches et les
jours fériés.

Le bruit des animaux

Vous devez aussi faire attention au comportement de vos
animaux domestiques : des décisions ont par exemple condamné des
propriétaires de chien dont les aboiements intempestifs et continus troublaient
le voisinage. Les dommages et intérêts ont été fixés à 3.000 €uros dans certaines
affaires.

On peut aussi, pour l'anecdote, préciser que les tribunaux
ont eu à se prononcer plusieurs fois sur le cas de coqs, dont le chant matinal
a été jugé excessif. Certains tribunaux n'ont pas hésité à ordonné la
suppression du préjudice, quitte à passer le coq au vin !