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Le mensonge et le droit

"Mentir, c'est mal", on nous le répète depuis qu'on est gamins. Et la loi se fait fort de nous rappeler à l'ordre : injure, diffamation, dénonciation calomnieuse, voilà autant de limites nécessaires à un droit pourtant fondamental : la liberté d'expression.

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(Le mensonge et le droit © Fotolia)

Les journalistes de Fox News parle du nord de Paris comme d’une zone de non-droit ? Paf, une procédure judiciaire : la ville de Paris a l’intention de poursuivre la chaîne de télévision américaine pour diffamation. Et ça n’est qu’un exemple. Depuis la tuerie de Charlie, fausses rumeurs et vraies allégations circulent à toutes vitesse sur les réseaux sociaux, de bouche à oreille, ou du métro au bistrot… Mais attention : colporter un mensonge, et le rendre public, peut coûter cher, surtout s’il porte atteinte à l’honneur d’une personne. Très concrètement, sur ce plan, la loi punit trois principaux délits : l’injure publique, la diffamation, et la dénonciation calomnieuse.

De l'injure à la dénonciation calomnieuse

L’injure est une expression outrageante, termes de mépris ou invective, qui ne repose sur aucun fait précis.

La diffamation est l’allégation ou l’imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la réputation d’une personne. Que cette personne soit expressément nommée, ou que son identification soit simplement rendue possible.

La dénonciation calomnieuse, enfin, consiste à accuser, auprès des autorités policières ou judiciaire, une personne d’un fait puni par la loi.

Des délits qui coûtent cher

Les peines varient, en fonction de la gravité du délit, bien sûr… Mais sachez qu’elles peuvent aller jusqu’à 45.000 euros d’amende, et cinq ans de prison, pour une personne physique ; 225.000 euros pour une personne morale, un titre de presse, par exemple.

Avec le succès des réseaux sociaux, les procédures sont de plus en plus fréquentes. En effet, les propos tenus sur Twitter ou Facebook sont la plupart du temps considérés comme public, dans la mesure où ils sont accessibles au plus grand nombre. Alors on fait attention.

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