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Expliquez-nous... le conseil des ministres

Le gouvernement a fait sa rentrée avec le conseil des ministres ce mercredi matin .

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(La salle Murat au palais de l'Elysée. Photo prise lors des journées du patrimoine le 18 septembre 2010 © Maxppp)

Le Conseil des ministres se réunit, sous la présidence du président de la République, une fois par semaine, le plus souvent le mercredi, à l’Elysée.

L’ordre du jour est déterminé de manière conjointe par le président et le Premier ministre

Ce conseil réunit l’ensemble des ministres. Le Secrétaire général du gouvernement et le Secrétaire général de la présidence de la République y assistent également.

Le Conseil discute et adopte certains des actes principaux de l'exécutif comme les projets de loi du gouvernement ou la nomination de hauts fonctionnaires.

C'est surtout depuis la cinquième République et le général de Gaulle qu’il est devenu ce rendez-vous incontournable des institutions.

Un protocole précis

Le conseil a lieu depuis 1969 dans le salon Murat au rez-de-chaussée de l’Elysée. Une grande table sur tréteaux est montée spécialement chaque semaine. Le président est au centre de l’un des deux grands côtés. Le premier ministre est assis en face. C'est le président de la République qui distribue la parole. Les ministres sont assis au plus près du président selon l’ordre protocolaire déterminé par le décret de nomination.

Le premier ministre arrive avant tout le monde. Avant le Conseil, le président, le Premier ministre, le Secrétaire général de la présidence et le Secrétaire général du gouvernement ont un bref entretien. 

Les membres du gouvernement arrivent séparément. Un petit déjeuner leur est proposé dans une salle attenante au salon. Puis chaque ministre s'assoit à sa place désignée avant le président. Celui-ci est annoncé par un huissier et est toujours le dernier à prendre place au conseil.

Ces réunions suivent ensuite un déroulement assez rigide

La première partie est consacrée aux projets de loi et aux projets de décrets et d’ordonnances. Viennent ensuite les nominations. La 3ème partie est consacrée aux  "communications", qui donnent à un ministre l’occasion d’informer ses collègues sur une question particulière.

Les discussions en Conseil des ministres sont censées demeurer confidentielles. Il est interdit de prendre des notes. Mais il n'empêche que tout un tas  d’anecdotes  sont sortis du huis clos du Salon Murat.

Ça sert à quoi ? 

A pas grand chose. Plusieurs ex-ministres ont déjà avoué s’y être ennuyés.   

La Constitution prévoit pourtant qu’un certain nombre de décisions gouvernementales doivent être discutés en Conseil des ministres pour être valables.

Mais globalement sous la cinquième République, la plupart des initiatives politiques sont préparés ailleurs. 

(La salle Murat au palais de l'Elysée. Photo prise lors des journées du patrimoine le 18 septembre 2010 © Maxppp)