VIDEO. Alléger les normes : le compte n’y est (toujours) pas

Les normes en France, c’est comme un boomerang : vous tentez de vous en débarrasser, elles reviennent toujours… même quand elles sont absurdes. L’Œil du 20h vous raconte l’histoire d’un éternel recommencement.

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Il y a cinq ans, un rapport, commandé par Matignon, avait fait grand bruit : il listait 23 normes jugées absurdes, à supprimer ou à alléger.

Comme par exemple l’article 220 du Code Civil : c’est le texte de 13 lignes que les maires doivent lire aux couples le jour de leur mariage. Les rapporteurs proposaient de revenir à l’ancienne version, bien plus simple : “Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance.”

Nous avons retrouvé Alain Lambert et Jean-Claude Boulard, les deux auteurs du rapport. En 2013, ils le remettaient au Premier ministre de l’époque, Jean-Marc Ayrault.

Bilan : sur 23 normes dénoncées, combien ont été abrogées ? « Une seule ! », admet Alain Lambert, président du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN). « Il y a une culture de la norme, en France, historique, depuis des centaines d’années, ajoute Jean-Claude Boulard, maire PS du Mans (Sarthe). Et faire bouger une culture, il faut du temps, il ne faut pas se décourager. » 

Jean-Claude Boulard en sait quelque chose. Pour la construction du bâtiment d’accueil de la Maison de la forêt, un parc forestier financé par la mairie du Mans, il a dû respecter une norme antisismique.

Elle s’applique à tous les nouveaux chantiers... même là où le risque de tremblement de terre est très faible, comme c’est le cas dans la Sarthe. « Il a fallu faire des fondations spéciales, plus profondes, plus larges. Ça nous a coûté 100 000 € de plus, alors que ça n’a jamais tremblé ! », se souvient l’édile avec amertume.

« C’est comme attaquer une montagne avec une petite cuillère »

L’élu respecte aussi, dans les cantines scolaires de sa ville, la norme dite “steak haché-croque-monsieur”. Si votre enfant est en primaire, il aura droit à exactement 70 g de steak haché. Au collège, c’est 200 g de croque-monsieur : pas plus, pas moins !

C’est écrit dans arrêté du 30 septembre 2011 : il détaille les quantités d’aliments à servir au gramme près... Jean-Claude Boulard et Alain Lambert réclamaient plus de simplicité.

Le ministère de l’Agriculture a dit niet : « Au regard des enjeux de santé publique, en particulier des enfants issus de milieux défavorisés, le maintien du dispositif réglementaire existant est nécessaire. » 

Pendant son quinquennat, François Hollande avait pourtant créé un nouveau poste au gouvernement : secrétaire d’État à la Simplification, occupé pendant un an par Thierry Mandon. « C’est comme si vous attaquiez une montagne avec une petite cuillère, témoigne l’ancien maire de Ris-Orangis (Essonne) Pour obtenir une avancée d’un millimètre, il faut passer pratiquement une nuit entière, sandwichs compris, à convaincre des hauts fonctionnaires. C’est épuisant et ce n’est pas une bonne méthode. » 

Persévérant, le gouvernement, pour alléger le stock de normes, vient de missionner deux élus. Devinez leur nom ? Jean-Claude Boulard et Alain Lambert ! Bref, cinq ans après, on prend les mêmes et on recommence...

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