Patrick Balkany, Michel Delebarre et Arnaud Montebourg, champions de l'absentéisme parlementaire

Depuis deux ans, l'association Regards Citoyens étudie à la loupe les faits et gestes des députés. Elle comptabilise ainsi la présence des élus, le nombre de leurs interventions et leur participation effective aux votes et débats dans l'hémicycle.

Le règlement de l'Assemblée nationale impose à tous les députés de siéger au sein d'une commission. Les absences non-excusées aux travaux de ces commissions du mercredi matin peuvent être sanctionnées financièrement.

Selon l'étude portant sur la session courant d'octobre 2010 à juin dernier, 101 députés sont susceptibles de faire l'objet de sanctions financières: et la palme revient à Patrick Balkany, député UMP des Hauts-de-Seine, absent 33 fois sur 33 réunions de commission. Si certaines absences ont été excusées pour raisons médicales, Patrick Balkany resterait sanctionnable à hauteur de 4.615 euros.

Michel Delebarre, 30 fois absent pour 30 réunions de commission, dépasse lui aussi la barre des 4000 euros, avec 4260 euros de retenues financières encourues. Arnaud Montebourg, dont la présence était requise à 29 reprises, n'est pas venu 29 fois, une constance qui lui vaut d'être susceptible de se voir retenir 3905 euros.

Il semblerait qu'aussi bien le nouveau règlement de l'assemblée qui prévoit des sanctions pécuniaires depuis 2009 que la publication de l'étude de Regards Citoyens aient des effet sur l'assiduité des députés. D'une part le nombre de députés présents en commission le mercredi matin a tout simplement doublé depuis l'entrée en vigueur du règlement. D'autre part, les députés les plus absents lors de la session 2009-2010 ne figurent plus dans la liste publiées pour la session écoulées. Ce qui n'empêche pas Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, d'accuser l'association Regards Citoyens de donner du grain à moudre à l'antiparlementarisme.

Selon les calculs de l'association, si les sanctions prévues sont appliquées, elles permettraient à l'Assemblée d'économiser près de 95.000 euros.

Quant aux sanctions sur la non participation aux votes solennels touchant 17 députés, elle permettrait économiser 72.400 euros. Une seconde économie dont l'assemble semble se vouloir se passer puisque selon Regards Citoyens, ces sanctions ne sont pas appliquées.

Xavier Renauld