Propos racistes à l'Assemblée nationale : exclu pendant 15 jours, l'élu RN Grégoire de Fournas dénonce "une grande injustice"

La censure avec exclusion temporaire, votée par les députés vendredi, implique aussi la privation, pendant deux mois, de la moitié de l’indemnité parlementaire allouée au député.

Le député Grégoire de Fournas aux côtés des autres parlementaires du Rassemblement national, à l\'Assemblée nationale, le 16 juillet 2022.
Le député Grégoire de Fournas aux côtés des autres parlementaires du Rassemblement national, à l'Assemblée nationale, le 16 juillet 2022. (ARTHUR NICHOLAS ORCHARD / AFP)
Ce qu'il faut savoir

"Je suis totalement innocent des faits que l'on me reproche." Quelques minutes après son exclusion de l'Assemblée nationale pendant 15 jours votée par les députés, l'élu RN Grégoire de Fournas a réagi sur Twiter. "Je ressens cette sanction d'une dureté inouïe avec une grande injustice. Mais respectueux de l'institution, je m'y soumets". La sanction implique aussi la privation, pendant deux mois, de la moitié de l'indemnité parlementaire allouée au député

Hormis le RN, tous les autres groupes parlementaires ont voté en faveur de cette exclusion. Lors d'une question sur les exilés posée par le député de la Nupes Carlos Martens Bilongo, jeudi, l'élu RN avait lancé dans l'hémicycle : "Qu'il(s) retourne(nt) en Afrique !". Ce direct est désormais terminé.

 L'élu LFI Carlos Martens Bilongo se dit "soulagé" de la sanction retenue. Carlos Martens Bilongo a réagi après la sanction prononcée à l'encontre du député RN, vendredi. Le député LFI se dit "soulagé". "J'ai toujours été convaincu que le groupe RN était raciste et ça se confirme", a-t-il ajouté. 

 La présidente de l'Assemblée en appelle à la "dignité" des débats. "Ne fragilisons pas notre démocratie, a demandé vendredi la présidente du Palais-Bourbon Yaël Braun-Pivet, à l'issue du vote. "J'en appelle à la dignité de nos débats, au refus de toute haine et de toute violence, fussent-elles verbales." 

 Marine Le Pen déplore la condamnation des "idées politiques". "Voilà une procédure où on est jugés par ses adversaires politiques qui en réalité jugent vos idées politiques", a affirmé vendredi la présidente du groupe RN à l'Assemblée.  "A partir du moment où ils considèrent que l'idée politique doit être condamnée, on s'éloigne complètement de la démocratie (...) C'est tout le problème de cette procédure", a ajouté Marine Le Pen. 

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22h42 : Bonsoir . C'est justement parce que les propos ont été tenus par un député dans l'Hémicycle que la situation est différente. Les députés (et les sénateurs) sont protégés par l'article 26 de la Constitution, qui garantit qu'ils ne puissent pas être poursuivis ni jugés pour "des opinions ou votes émis par lui dans l'exercice de ses fonctions". C'est ce que rappelait Carlos Bilongo sur franceinfo hier quand il a été interrogé sur l'opportunité d'une plainte.

22h38 : Bonsoir FI, le député RN exclu de l’Assemblée nationale pendant 15 jours mais y a-t-il un dépôt de plainte ? Le racisme est interdit par la loi, tout simplement, et au-delà de l’hémicycle, non ?

20h07 : Rappelons les principales infos de ce vendredi :

Après ses propos racistes à l'Assemblée nationale, le député RN Grégoire de Fournas écope de la sanction la plus lourde, c'est-à-dire la "censure avec exclusion temporaire". Il n'a pas le droit de se rendre à l'Assemblée nationale pendant 15 jours.

Le projet de budget 2023 a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale après le recours au 49.3. La nouvelle motion de censure déposée par La France insoumise a été rejetée et a recueilli moins de voix que les précédentes : contrairement au RN, le groupe socialiste ne l'a pas votée.

Les civils qui se trouvent à Kherson, dans le sud occupé de l'Ukraine, "doivent être éloignés" des zones "dangereuses" de combat, affirme le président russe Vladimir Poutine. Les autorités d'occupation locales ont démenti l'annonce d'un couvre-feu.

19h18 : "Ce qui s'est passé à l'Assemblée nationale n'a pas fait du bien à la représentation parlementaire mais également à la France parce que cet évènement a été vu à l'étranger", estime ce soir le président du groupe Horizons, Laurent Marcangeli, sur franceinfo. Plus tôt, sur la même antenne, l'ancien président François Hollande a rappelé qu'on ne pouvait pas exclure définitivement un élu de la nation : "Si on ne veut pas qu'il y ait des députés éventuellement racistes à l'Assemblée, il ne faut pas voter pour eux".

19h15 : Interrogé par l'AFP, le député MoDem Christophe Blanchet, membre du bureau de l'Assemblée nationale, assure que "l'atmosphère était pesante" lors de la réunion du bureau de l'Assemblée sur les propos racistes de Grégoire de Fournas. Si la décision de proposer une sanction a été prise à l'unanimité (après le départ des membres du RN), les débats ont aussi porté sur le motif au nom duquel le faire. Le LR Philippe Gosselin, qui est juriste, explique avoir "argumenté juridiquement" pour s'appuyer sur la mention d'un "trouble" à la séance, plutôt que de verser dans ce qu'il appelle "une police de l'expression".

19h13 : Bonsoir. La décision a été proposée par le bureau de l'Assemblée nationale, qui compte 22 membres, tous députés, dont vous trouverez la liste sur le site de l'Assemblée, ainsi que par des représentants de chaque groupe politique.La liste de tous les responsables présents a aussi été mise en ligne. Puis elle a été votée par les députés dans leur ensemble. Grégoire de Fournas a bien été entendu au début de la réunion du bureau.

19h09 : Bonsoir FI ! J’ai peut-être loupé l’info. Le député exclu a-t-il été entendu lors de la commission ayant acté son exclusion temporaire ? Ou s’agit-il d’une décision bureaucratique ?

20h06 : A 18 heures, voici le point sur l'actualité :

Après ses propos racistes à l'Assemblée nationale, le député RN Grégoire de Fournas écope de la sanction la plus lourde, c'est-à-dire la "censure avec exclusion temporaire".


• Que s'est-il exactement dit lors des échanges à l'Assemblée impliquant le député RN Grégoire de Fournas ? Franceinfo revient sur ces propos racistes qui ont provoqué une suspension de séance à l'Assemblée nationale. Suivez les réactions dans notre direct.

Les civils qui se trouvent à Kherson, dans le sud occupé de l'Ukraine, "doivent être éloignés" des zones "dangereuses" de combat, affirme le président russe Vladimir Poutine. Suivez notre direct.

Carlos Alcaraz jette l'éponge au Masters 1000 de Paris-Bercy. Blessé, le numéro 1 mondial abandonne face à Holger Rune en plein tie-break du deuxième set (6-3, 6-6 [3-1]).

17h28 : Le député LFI Carlos Martens Bilongo se dit "soulagé" après la sanction prononcée à l'encontre du député RN Grégoire de Fournas. "J'ai toujours été convaincu que le groupe RN était raciste et ça se confirme", déclare l'élu de la Nupes.

17h25 : Bonjour @Lucie la charentaise. Tout simplement parce que les responsables du groupe RN sont partis du bureau avant le vote. En leur absence, le bureau a donc voté la sanction à l'unanimité.

17h17 : Bonjour. Comment il peut y avoir l’unanimité du bureau de l’Assemblée nationale pour la sanction sachant qu’il y a des vice-présidents RN. Cela veut dire qu’ils ont voté la sanction ?

17h12 : Il s’agit d’un procès politique qui condamne une idée politique : celle qui considère que les bateaux des ONG doivent déposer les migrants non pas en Europe mais dans les ports de départ. Ce procès est contraire à la démocratie et à la liberté d’expression.https://t.co/UrngZ9z8Hf

17h11 : Je suis totalement innocent des faits que l’on me reproche. Je ressens cette sanction d’une dureté inouïe avec une grande injustice. Mais respectueux de l’institution, je m’y soumets.

17h09 : "Je ressens cette sanction d’une dureté inouïe avec une grande injustice. Mais respectueux de l’institution, je m’y soumets."

Grégoire de Fournas se dit "innocent des faits" qui lui sont reprochés. Le député RN a été sanctionné de quinze jours d'interdiction physique de présence à l'Assemblée nationale et deux mois avec la moitié d'indemnité en moins.

17h09 : Le RN signale aux journalistes par message que la cause retenue pour sanctionner le député RN Grégoire de Fournas est une "manifestation troublant l'ordre, ou qui provoque une scène tumultueuse". Et le RN précise : "aucune notion de racisme". Après avoir vérifié dans le règlement de l'Assemblée, précisons que la notion de "racisme" n'est pas prévue dans les motifs de sanction.

17h09 : Le ministre de l'Intérieur français, Gérald Darmanin, ne "doute pas" que l'Italie va "respecter le droit international" et accueillir l'Ocean Viking, le navire de SOS Méditerranée bloqué en mer avec 234 migrants rescapés et toujours à la recherche d'un port sûr. "Nous saluons la mobilisation de la France (...) pour trouver une solution permettant à l'Ocean Viking et aux autres navires de recherche et sauvetage bloqués en mer de débarquer dans les plus brefs délais et au plus près en Italie" leurs 985 "survivants" à bord, a réagi l'ONG dans un communiqué.

16h54 : L'Assemblée s'est donc prononcée pour la sanction la plus lourde à l'encontre du député RN Grégoire de Fournas. "Ne fragilisons pas notre démocratie, a demandé Yaël Braun-Pivet. "J'en appelle à la dignité de nos débats, au refus de toute haine et de toute violence, fussent-elles verbales."

16h49 : "Le libre débat démocratique ne saurait tout permettre. Certainement pas l'invective, l'insulte, certainement pas le racisme, quelle qu'en soit la cible. Il est la négation des valeurs républicaines qui nous rassemblent dans cet hémicycle."

C'est la seconde fois seulement qu'un député écope de la sanction la plus lourde depuis 1958, a rappelé Yaël Braun-Pivet. Le premier était le député communiste Maxime Gremetz, qui avait perturbé une réunion consacrée à la crise nucléaire au Japon.

16h38 : L'Assemblée nationale vote la sanction la plus lourde à l'encontre du député RN Grégoire de Fournas, c'est-à-dire la "censure avec exclusion temporaire".

16h30 : Le bureau de l'Assemblée propose donc "quinze jours d'interdiction physique et deux mois avec la moitié d'indemnité en moins" à l'encontre de Grégoire de Fournas, après ses propos racistes proférés lors d'une intervention sur les migrants en Méditerranée. L'Assemblée doit confirmer maintenant cette sanction lors d'un vote assis/debout.

16h28 : Le bureau de l'Assemblée va demander la sanction plus lourde à l'encontre du député RN Grégoire de Fournas, annonce la cheffe de file des députés LFI, Mathilde Panot.

16h24 : "Voilà une procédure où on est jugés par ses adversaires politiques qui en réalité jugent vos idées politiques."

Marine Le Pen estime qu'il n'y a pas de suspense sur la sanction qui devrait être proposée par le bureau. "A partir du moment où ils considèrent que l'idée politique doit être condamnée, on s'éloigne complètement de la démocratie (...) C'est tout le problème de cette procédure."

16h11 : Bonjour @Olidermou et @Ten Afrique. En français, il y a effectivement la règle et il y a l'usage. Dans le langage parlé de tous les jours, il est bien rare d'entendre ce genre de liaison dans une phrase comme "qu'ils retournent en Afrique". Franceinfo a donc choisi de conserver les parenthèses pour rapporter les propos tenus par le député RN Grégoire de Fournas, à l'Assemblée nationale, que ce soit dans nos titres, dans nos articles ou dans notre live.

15h53 : S'ils parlaient correctement, on pourrait faire la différence à l'oral entre singulier et pluriel ;-)

16h11 : Et les liaisons ? Le t de "rentrent" ne s'entend-t-il pas ?

16h14 : Bonjour @Cath. Attention, on parle bien d'une moitié d'indemnité parlementaire, et non d'immunité parlementaire. L'indemnité parlementaire s’élève à 7 493,30 euros brut mensuel depuis le 1er juillet dernier, rappelle l'Assemblée sur son site. Donc la moitié de cette somme correspond à 3 746,65 euros.

16h13 : Bonjour. C'est quoi une "moitié d’immunité parlementaire" ? Merci

15h37 : Bonjour @cyclo_ecolo. Cela ne devrait plus tarder. Le bureau de l'Assemblée, sa plus haute instance collégiale, s'est réuni à 14h30 pour trancher le cas de l'élu RN Grégoire de Fournas. Le député de Gironde risque "une censure simple" - le retrait de la moitié de son indemnité parlementaire pendant un mois, ou une "censure avec exclusion temporaire", soit l'interdiction de paraître au Palais Bourbon pendant quinze jours de séance, et la privation de la moitié de son indemnité parlementaire pendant deux mois. Dans les deux cas, la proposition du bureau doit être approuvée par un vote assis-debout de l'Assemblée prévu dans les minutes à venir.

15h37 : Bonjour Clément. Toujours pas de résultat de la réunion de 14h30 qui devait décider des sanctions (ou absence de sanction) ?

15h16 : Bonjour . Le député RN Grégoire de Fournas risque jusqu'à "la censure avec exclusion temporaire" de l'Hémicycle. Le règlement intérieur de l'Assemblée rappelle qu'il existe quatre peines disciplinaires applicables à ses membres : le rappel à l'ordre, le rappel à l'ordre avec inscription au procès-verbal, la censure et la censure avec exclusion temporaire.

15h16 : Propos racistes du député RN Grégoire de Fournas : quelles sont les sanctions prévues par le règlement de l'Assemblée nationale ?Soutien total des Français

15h12 : Bonjour @isa. La France insoumise (et plus globalement la Nupes) peut déclarer qu'elle ne souhaite pas recevoir le soutien et les voix du Rassemblement national. En revanche, aucun groupe ne peut contraindre un autre groupe à ne pas voter une motion de censure déposée.

15h03 : Bonjour franceinfo. Concernant la motion de censure de LFI et pour laquelle le RN veut voter, LFI peut-il s'opposer à ce soutien et refuser les votes du RN?

15h18 : Bonjour @Marie. Sur franceinfo, le ministre des Solidarités, Jean-Christophe Combe, a assuré que la France était prête à accueillir les 234 migrants secourus en mer Méditerranée par le navire Ocean Viking. Il s'agit, selon lui, d'une "question d'humanité". "Il faut qu'un port en Europe ou en France puisse les accueillir, qu'on puisse les soigner", a-t-il ajouté. "On ne va pas les laisser mourir au milieu de la Méditerranée, on ne va pas les laisser dériver", assure le ministre des Solidarités.

15h18 : Bonjour. Que vont devenir les migrants coincés sur le bateau Ocean Viking ? La question du député était très pertinente, et il aurait été intéressant d'avoir la réponse.

14h02 : A 14 heures, voici les titres de l'actualité :

• Que s'est-il vraiment dit lors des échanges à l'Assemblée impliquant le député RN Grégoire de Fournas ? Franceinfo revient sur ces propos racistes qui ont provoqué une suspension de séance à l'Assemblée nationale. Suivez notre direct.

Après ses propos racistes à l'Assemblée nationale, le député RN Grégoire de Fournas risque jusqu'à "la censure avec exclusion temporaire" de l'Hémicycle. Le bureau de l'Assemblée se réunit à 14h30 pour "se prononcer sur une éventuelle sanction à l'égard" du parlementaire, selon la présidente de la chambre basse, Yaël Braun-Pivet.

Les civils qui se trouvent à Kherson, dans le sud occupé de l'Ukraine, "doivent être éloignés" des zones "dangereuses" de combat, affirme le président russe Vladimir Poutine. Suivez notre direct.

Eric Ciotti, Aurélien Pradié et Bruno Retailleau sont officiellement désignés candidats au poste de président des Républicains.

13h36 : Au rassemblement en soutien à @BilongoCarlos face au racisme exprimé en pleine Assemblée Nationale : "A travers moi, ce sont des millions de Français qui ont été insultés." Le racisme n'a pas sa place dans la République ! https://t.co/AMPpyCGv2L

13h36 : Au rassemblement de soutien à @BilongoCarlos après l'insulte raciste d'un élu du RN, parti d'extrême-droite, à l'Assemblée nationale.#JeSoutiensCarlos https://t.co/mnia4LN3QC

13h36 : Présent au rassemblement en soutien à @BilongoCarlos. La République n'est pas un régime neutre : elle affirme l'unité de la Nation contre toutes les discriminations. Le racisme n'a sa place nulle part, ni à l'Assemblée, ni ailleurs. #JeSoutiensCarlos https://t.co/SgtAgnnSTt

13h32 : "Un seuil a été franchi (...) Nous le disons, n'en déplaise aux fascistes et aux racistes, oui nous sommes fiers d'avoir Carlos Martens Bilongo dans notre groupe."

Le rassemblement en soutien au député LFI noir Carlos Martens Bilongo se poursuit près de l'Assemblée nationale.

13h24 : "Il faut que la peine soit proportionnelle à l'action. Et la proportion, c'est dehors ! Dehors ! (...) Ils sont ce qu'ils ont toujours été, des racistes ! Des fascistes !"

Jean-Luc Mélenchon "plaide la sanction la plus sévère" à l'encontre du député RN Grégoire de Fournas, après ses propos racistes proférés lors d'une intervention sur les migrants en Méditerranée.

13h25 : "Je suis partagé entre joie et tristesse, parce que j'ai reçu beaucoup de messages de soutien. Je suis partagé entre joie et tristesse, de voir tous ces visages solidaires ici avec moi."

Un rassemblement en soutien au député LFI noir Carlos Martens Bilongo est organisé en ce moment près de l'Assemblée nationale. "Vous êtes venus apporter un soutien à toutes ces personnes qui se sentent continuellement visées par des insultes racistes. (...) Ce sont des millions de Français qui ont été attaqués hier."

12h55 : Bonjour. Peu importe que la pensée de base soit au singulier ou au pluriel, la bêtise est la même. Le racisme au RN fait partie de son ADN. Aucune considération de la souffrance des migrants...

12h55 : Bonjour FI. Je ne comprends pas pourquoi on cherche à savoir ce qui a été dit. Que se soit adressé à une personne ou à un bateau, les propos sont là et inadmissible de la part d un représentant de la République. Que la sanction tombe. L'Assemblée nationale n'est pas un "rond point". Bonne journée

12h54 : Singulier ou pluriel !Dans les deux cas, le propos est raciste

12h54 : Que ce soit pour viser le bateau ou le député, c'est quand même pas bien malin...

12h54 : Bonjour. Comme dit si bien Sophia Aram :"Le débat sur "qu'il retourne en Afrique" ou "qu'ils retournent en Afrique" c'est pour savoir si c'est raciste ou si c'est raciste ?"

12h54 : Que le député parle de son collègue ou des migrants du bateau ne change rien à l'ignominie du propos et au racisme exprimé.

12h54 : Vous êtes très nombreux à commenter les propos du député RN Grégoire de Fournas à l'Assemblée. Pour une majorité de nos lecteurs, peu importe de savoir si les propos étaient destinés au député LFI noir Carlos Martens Bilongo ou aux migrants secourus en Méditerranée, car dans les deux cas il s'agit de propos racistes.

12h29 : Bonjour @Guy. C'est justement ce que nous faisons. "Qu'il(s) retourne(nt) en Afrique" : franceinfo a choisi de conserver les parenthèses pour rapporter les propos tenus par le député RN Grégoire de Fournas, à l'Assemblée nationale, que ce soit dans nos titres, dans nos articles ou dans notre live. En effet, cette phrase, exprimée à l'oral, pourrait aussi bien avoir été prononcée au singulier ("Qu'il retourne en Afrique") ou au pluriel ("Qu'ils retournent en Afrique").

Le compte rendu officiel de la séance la retranscrit au singulier. Accusé d'avoir visé Carlos Martens Bilongo, député LFI noir qui s'exprimait alors à la tribune sur le sort de centaines de migrants bloqués en mer, Grégoire de Fournas a assuré que sa "réponse concernait le bateau et les migrants", et non son collègue. Dans une précédente version, il avait expliqué avoir dit "Qu'il retourne en Afrique", en référence au "bateau de SOS Méditerranée".