Cet article date de plus de treize ans.

Le travail le dimanche revient à l'Assemblée nationale

Une proposition de loi a été déposée hier soir. Le sujet, polémique au sein de la majorité, est une obsession du président de la République. Après l'abandon d'un premier projet de loi en décembre dernier, puis l'annonce d'un retour à l'assemblée par Brice Hortefeux, le député Richard Mallié a donc déposé hier un nouveau texte, avec de nouvelles concessions aux plus récalcitrants de la majorité.

franceinfo

Radio France

Publié le 01/11/2011 23:00 Mis à jour le 02/05/2014 12:26

Temps de lecture : 1min

On ne parlera bientôt plus du travail le dimanche, mais de dérogation.
Une proposition de loi sur le travail du dimanche a en effet été déposée sur le bureau de l'Assemblée nationale pour un débat prévu cet été, selon le groupe UMP.

Le texte, présenté par Richard Mallié (UMP, Bouches-du-Rhône), auteur d'une première proposition inaboutie, " réaffirme le principe du repos dominical " et vise à " adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires". Par rapport à sa première mouture, le texte renforce les garde-fous visant à protéger les salariés.

Outre Richard Mallié, quatre autres députés ont co-signé cette nouvelle mouture du texte : Marc Le Fur, François Baroin, Jean-Frédéric Poisson et Philippe Meunier. Le texte doit maintenant obtenir l'assentiment de la majorité, mais ne sera pas discuté avant le mois de juillet.

Cécile Mimaut, avec agences