Des mesures pour réformer le Sénat
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Le Sénat sur le chemin de la modernisation ? L'institution a présenté des mesures pour réformer et moderniser le Sénat.
Le Sénat a présenté ce mercredi 11 mars une série de mesures destinées à réformer et moderniser l'institution. Des sanctions financières pourraient être appliquées pour certains absentéistes. Objectifs de ces réformes, redonner confiance aux citoyens dans l'institution. "L'objectif, c'est pas de sanctionner, l'objectif c'est que nos collègues puissent participer, d'où la réorganisation du temps. Nous pensons aussi que la loi doit se faire avec des parlementaires qui sont engagés et présents" explique Gérard Larcher, président du Sénat, au micro de France 3.
Des pénalités financières en cas d'absences répétées
A partir du 1er octobre, des sanctions financières pourront être prises contres les absents. A chaque fois qu'un sénateur sera absent à plus de la moitié des votes solennels, aux commissions permanentes ou spéciales, ou encore aux séances de questions au gouvernement, il perdra 700 euros par mois de son indemnité de fonction. Une somme qui sera portée à 1400 euros s'il cumule des absences dans ces trois catégories; auquel il faudra ajouter une pénalité supplémentaire de 3 000 euros.
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