Bruxelles dit avoir affecté "un budget de 17,5 milliards d'euros" pour les "Roms et d'autres groupes vulnérables"

Ce budget porte sur la période 2007-2013.

Dans le même temps, la Commission de l'UE, rappelant que l'Union "est fondée sur des valeurs et droits fondamentaux", se dit "pleinement résolue à lutter contre toute forme de discrimination" en fonction des normes fixées par la législation européenne.

La situation des Roms varie d'un pays à l'autre. Coup de projecteur sur l'Allemagne où le poids de l'histoire est encore très fort.

L'action de Bruxelles

Une famille rom en train de danser lors d'une fête (8-9-2010) (AFP - DANIEL MIHAILESCU

Dossier brûlant... et complexe
La question des Roms est un dossier plus que brûlant au sein de l'UE. Bruxelles a menacé les autorités françaises d'ouvrir une procédure d'infraction contre la politique de Paris dans ce domaine. Procédure qui pourrait à terme porter l'affaire devant la Cour de justice européenne, avec des amendes à la clef.

Une violente polémique a récemment opposé la commissaire européenne à la Justice, Viviane Reding, et le président français, Nicolas Sarkozy. Le 14 septembre, Viviane Reding avait dénoncé en des termes très vifs les renvois de Roms du territoire français. "Je pensais que l'Europe ne serait plus le témoin de ce genre de situation après la Deuxième guerre mondiale", a-t-elle ainsi déclaré. S'expliquant devant des sénateurs UMP sur la crise entre Paris et Bruxelles, Nicolas Sarkozy a rétorqué "qu'il était scandaleux (...) que l'Europe s'exprime de cette façon sur ce que fait la France", a rapporté l'un de ces sénateurs.

Depuis, les deux parties se sont efforcées d'apaiser la situation. Viviane Reding a exprimé ses "regrets" pour la comparaison avec la déportation. L'Elysée en a pris acte.

Au-delà de la polémique, sur quoi se base l'UE pour intervenir dans la politique d'un pays tiers vis-à-vis des Roms ? Comment agit-elle pour mieux intégrer cette catégorie de la population européenne, estimée par Bruxelles "entre 10 et 12 millions de personnes" et qu'elle considère comme la "principale minorité ethnique du continent"?

La réponse n'est pas forcément facile à démêler. D'abord parce que le dossier est traité par plusieurs commissaires. En l'occurrence Viviane Reding qui est, rappelons-le, commissaire à la Justice, aux Droits fondamentaux et à la Citoyenneté. Mais aussi par son collègue à l'Emploi, aux Affaires sociales et à l'Inclusion (terme très eurocratique signifiant en fait "insertion"...). A la Commission, on vous explique d'ailleurs qu'"on acceptera de vous répondre sur les aspects financiers mais pas juridiques en raison de la procédure d'infraction". Très certainement aussi parce qu'on ne tient pas à rallumer la récente polémique avec l'Elysée...

Une autre difficulté se présente pour les aspects financiers. Car en la matière, les circuits de financement de l'UE sont passablement complexes, entre le Fonds social européen (FSE), le Fonds européen de développement régional (FEDER) et le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER). De quoi se perdre dans les méandres et les couloirs des institutions européennes...

Définition du terme "Rom"' retenue à Bruxelles
"Tout en reconnaissant les identités culturelles spécifiques à tous les Roms, les institutions de l'UE utilisent le mot 'Roms' comme un terme générique englobant également d'autres groupes de personnes partageant des caractéristiques culturelles et des antécédents de marginalisation dans les sociétés européennes similaires, comme les Sintis, les Gens du voyage, les Ashkali, les Camminanti, etc". (tiré du document "Le Fonds social européen et les gens du voyage")

Famille rom à Colonia, à 360 km à l'ouest de Bucares, le 20 août 2010 (AFP - DANIEL MIHAILESCU )

La question financière
"L'année 2010 a été proclamée 'Année européenne de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale', et les Roms ont été identifiés comme un groupe très exposé au risque de pauvreté", peut-on lire dans un document de la Commission intitulé " Les Roms dans l'UE: quetsions et réponses". "L'intégration économique et sociale des Roms est une question prioritaire pour l'Union européenne", poursuit le document.

Résultat: Bruxelles dit avoir consacré "un budget total de 17,5 milliards d'euros" à des "programmes de soutien pour les Roms". Ces programmes ont concerné 12 des 27 Etats membres: Bulgarie, République tchèque, Espagne, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Pologne, Roumanie, Slovénie et Slovaquie. On constate qu'aucun d'eux n'a vu le jour en France.

A titre d' exemple: l'UE a affecté 1,11 million d'euros à un "projet de renouvellement urbain dans la ville hongroise de Nyiregyhaza, où vit l'une des plus grandes communautés roms du pays". Elle a financé à hauteur de 250.000 euros "un nouveau cursus d'études roms dans les établissements secondaires en Slovaquie". En Espagne, elle a subventionné un programme d'"itinéraires d'insertion individuels". Lequel a concerné, "entre 1999 et 2009, 47.778 personnes, dont 72 % d'origine Rom". Programme qui a permis à "33.827 personnes, dont 70 % de Roms" de trouver un emploi.

Reste à savoir comment est contrôlée l'utilisation de l'argent européen. "Comme c'est toujours le cas avec les fonds de l'UE, il revient aux États membres et aux autorités de gestion de présenter des projets viables", explique le document "Les Roms dans l'UE: questions et réponses". "La pratique constante pour tous les projets veut que les États membres disposent d'autorités nationales de certification et de vérification des comptes et que la Commission effectue des contrôles par échantillonnage pour vérifier que les fonds ont bien été dépensés pour des projets préalablement approuvés", poursuit-il. Reste à savoir si ces contrôles sont suffisants pour justifier l'engagement de 17,5 milliards d'euros sortis de la poche des contribuables européens...

La question juridique
"La position de la Commission européenne est claire. La loi communautaire doit être respectée. L'interdiction de la discrimination basée sur l'origine ethnique est une valeur européenne fondamentale et la Commission fera tout ce qui est en son pouvoir pour s'assurer du respect de ce principe", a déclaré le 15 septembre le président de l'exécutif communautaire, José Manuel Barroso.

Bruxelles se base donc d'abord sur des principes.

"L"Union européenne est fondée sur des valeurs et des droits fondamentaux, dans le respect de la diversité linguistique et culturelle. Au nombre de nos valeurs européennes figurent la protection des personnes appartenant à des minorités, le principe de la libre circulation et l"interdiction de toute forme de discrimination", déclarait Viviane Reding lors d"un discours prononcé le 9 avril à Cordoue (Espagne). Et d"ajouter: "En tant que vice-présidente de la Commission européenne [et commissaire] chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté, je m'engage à lutter contre toutes les formes de racisme et de xénophobie, de discrimination et d"exclusion sociale fondées sur l"origine ethnique".

Dans ce contexte, la Commission entend garantir "que tous les Roms jouissent de l'égalité et bénéficient des mêmes possibilités" que les autres citoyens européens. L'article 21 du traité sur le fonctionnement de l'UE dispose que tout citoyen de l'Union a le droit de circuler et de séjourner librement sur le territoire des Etats membres, sous réserve de certaines limitations. Cette liberté de circulation est "l'un des fondements de l'UE et du droit fondamental des citoyens de l'Union", insiste le document "Les Roms dans l'UE: questions et réponses".

En l'occurrence, 10 Etats membres, dont la France, l'Allemagne et la Grande-Bretagne, ont édicté des restrictions, notamment pour les travailleurs bulgares et roumains, jusqu'au 1er janvier 2012.

De plus, "des raisons d'ordre public, de sécurité publique et de santé publique peuvent justifier des restrictions de la liberté de circulation et de séjour".

Qu'en est-il pour l'expulsion ?
A la Commission, au terme d'expulsion, on préfère le terme plus soft de "décision d'éloignement". Une telle décision "à l'encontre d'un citoyen de l'Union ne doit pas être prise inconsidérément", explique le document cité ci-dessus.

"La législation européenne prévoit des garanties qui assurent le caractère équitable de la décision finale". Celle-ci "doit être fondée exclusivement sur le comportement personnel de l'individu concerné. Cela signifie que le comportement personnel doit représenter une menace réelle, actuelle et suffisamment grave pour un intérêt fondamental de la société". "Dans le cadre de cette appréciation individuelle, l"État membre d"accueil doit tenir compte notamment de la durée du séjour de l'intéressé sur son territoire, de son âge, de son état de santé, de sa situation familiale et économique, de son intégration sociale et culturelle dans l'État membre d'accueil et de l'intensité de ses liens avec son pays d'origine", poursuit le document de la Commission de Bruxelles.

La situation des Roms en Allemagne

Membres de la communauté rom (AFP - BERTRAND GUAY)

La question de la situation des Roms en Allemagne est une question très délicate en raison du poids de l'histoire

On estime à 500.000 le nombre de membres de la communauté des gens du voyage assassinés par le IIIe Reich sur tout le continent européen.

Les représentants du gouvernement fédéral marchent sur des œufs quand on les interroge sur la situation des membres de la communauté allemande des gens du voyage (voir article). De son côté, le Conseil central des Sintis et Roms allemands a réagi très vivement aux déclarations de Nicolas Sarkozy sur les expulsions de Roms (voir interview).

Polémique entre Paris et Berlin
La question, qui a dominé le sommet de l"UE à Bruxelles des 15 et 16 septembre dernier, a fait l"objet d"une polémique entre Paris et Berlin.

La chancelière "Angela Merkel m'a indiqué sa volonté de procéder dans les prochaines semaines à l'évacuation de camps, nous verrons à ce moment-là le calme qui règne dans la vie politique allemande", avait indiqué le président Nicolas Sarkozy lors de sa conférence de presse à l"issue du sommet. Une information aussitôt démentie côté allemand. "La chancelière n'a parlé ni lors du Conseil européen, ni lors d'entretiens en marge du Conseil avec le président français, de prétendus camps de Roms en Allemagne, et en aucun cas de leur évacuation", avait réagi le porte-parole du gouvernement fédéral.

La communauté des gens du voyage en Allemagne comprend 70.000 personnes (contre 40.000 avant guerre). Le nombre des Roms d"origine étrangère n"est pas comptabilisé.

Roms dans un bidonvile de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) (AFP - THOMAS COEX )

Une interview du président du Conseil central des Sintis et Roms allemands

Romani Rose est président du Conseil central des Sintis et Roms en Allemagne

Peut-on comparer la situation des Roms en France et en Allemagne ?

C"est une question à laquelle il n"est pas facile de répondre ! On peut dire qu"il n"y a pas beaucoup de différences entre les deux pays. A une exception près : en Allemagne, la situation est marquée par l"histoire et l"époque nazie. Les Roms y sont considérés comme une minorité nationale, au même titre que les Danois [du Land de Schleswig-Holstein] ou les Frisons. Pour cette raison, le gouvernement fédéral finance les activités de notre Conseil. De plus, il faut savoir qu"en 1982, les autorités fédérales, sous l"impulsion du chancelier Helmut Schmidt, ont reconnu que les massacres de Roms par les nazis constituaient un génocide.

Malgré cela, on trouve en Allemagne de la discrimination et du racisme vis-à-vis des membres de notre communauté. Un récent sondage a montré que 87 % des Roms allemands interrogés disent avoir vécu des situations de discrimination et de racisme.

Les Roms d"origine étrangère vivent en France dans des conditions d"extrême pauvreté. Connaissent-ils les mêmes difficultés en Allemagne ?

En Allemagne, nous ne faisons pas de distinction sur des critères ethniques. Concernant les Roms, on l"a fait uniquement pour les réfugiés du Kosovo. Donc, je ne peux rien dire là-dessus. Ce que je sais, c"est qu"on trouve des citoyens venus de Hongrie, de République tchèque, de Bulgarie, de Roumanie qui vivent et travaillent ici, et qu"ils envoient de l"argent à leur famille. Chez eux, ils n"ont aucune perspective, ils vivent parfois dans de véritables ghettos, sans eau, sans canalisation.

Vous avez réagi très vivement aux propos du président Sarkozy sur les expulsions de Roms (1)…

En faisant l"amalgame entre les Roms et les questions de sécurité, Nicolas Sarkozy a stigmatisé cette minorité dans sa totalité et les a effrayés. Car après les épisodes totalitaires nazi et communiste, on avait édifié sur ce continent tout un système de valeurs. Ce système est abîmé par de telles déclarations. Et maintenant chez nous, les gens se disent : "Ca recommence !".

Cela se passe en France, un pays qui a apporté la liberté au monde. Heureusement, la population française a protesté contre les propos du président Sarkozy [Le 4 septembre, les manifestations dans l"Hexagone ont rassemblé au moins 100.000 personnes contre la politique sécuritaire du gouvernement, notamment à l'endroit des Roms, selon l"AFP], sauvant ainsi l"honneur de son pays.

Quelles solutions voyez-vous aux problèmes qui se posent ?

Les politiques doivent enfin prendre l"histoire en compte. Il faut mener des campagnes positives qui valorisent les communautés roms, présentes depuis des siècles dans les pays où elles vivent. Il faut lutter contre les sentiments anti-roms comme on lutte contre l"antisémitisme.

Et que peut faire l"Europe ?

L"Union européenne doit édicter les droits. Mais dans le même temps, elle doit mettre en place un système de contrôle et de sanctions pour les faire respecter.

1) Le Conseil central des Sintis et Roms allemands a réagi promptement et vertement aux propos du chef de l"Etat français. Dès le 16 août, il lui envoyait un courrier lui demandant de surseoir aux expulsions de Roms. "Des mesures inhumaines et qui renverront les personnes concernées dans une pauvreté et un dénuement extrêmes", estimait-il. "Diffamer les Roms en les présentant comme de prétendus ‘risques pour la sécurité" ou comme un ‘problème", rappelle fortement l"argumentation raciste du ‘Parti national démocratique d"Allemagne (NPD)" ou du [mouvement] Jobbik en Hongrie", deux organisations d"extrême droite", estimait le Conseil.

Le point de vue des autorités fédérales

Le Bundestag à Berlin, avec le drapeau de la République fédérale (AFP - DAVID GANNON )

D"emblée quand un journaliste français discute avec un représentant du gouvernement allemand, il se rend compte que sur la question des Roms, les autorités fédérales marchent sur des œufs. Surtout après la polémique qui a opposé Paris et l"UE sur le sujet, mais également Paris et Berlin…

"La situation des Roms en France et en Allemagne n"est pas comparable", estime-t-on au ministère de l"Intérieur à Berlin. "La communauté rom allemande, donc composée de citoyens allemands, compte quelque 70.000 personnes. En ce qui concerne les Roms étrangers, on ne sait rien puisque nous établissons des chiffres sur des critères de nationalité, et non pas sur des critères ethniques", précise-t-on.

C"est ainsi le cas pour les données concernant les expulsions. "On peut donner des chiffres sur le nombre de citoyens bulgares et roumains expulsés, sans pouvoir dire s"il s"agit de Roms ou non", explique-t-on à Berlin. Ainsi en 2009, le gouvernement fédéral a renvoyé 49 Bulgares et 172 Roumains dans leurs pays respectifs. Entre le 1er janvier et le 31 juillet 2010, 30 Bulgares et 74 Roumains ont été expulsés.

Il y a pour autant une exception dans ce principe: celle des Kosovars, qui se sont réfugiés Outre-Rhin pendant les évènements militaires qui ont secoué leur pays dans les années 90. Résultat : on compte aujourd"hui en Allemagne 12.700 citoyens du Kosovo qui sont potentiellement expulsables. Pour tenir compte des difficultés de ce pays, le gouvernement fédéral s"est engagé à ne pas reconduire à ses frontières plus de 2500 d"entre eux. Une politique qu"il appelle la "pratique de la reconduite progressive" ("Praxis der Schrittweise Rückführung"). Résultat : en 2009, 541 Kosovars ont été expulsés, parmi lesquels 76 Roms. Entre janvier et juillet de cette année, 364 ressortissants du Kosovo, dont 102 Roms, ont été reconduits aux frontières.

Et qu"en est-il de la situation matérielle de ces ressortissants ? "Là-dessus, nous ne pouvons rien vous dire", explique-t-on au ministère de l"Intérieur. La question ne serait pas de son ressort. "L"Allemagne étant un pays fédéral, cette question est du ressort des Länder" (Etats-régions), qui disposent effectivement de pouvoirs beaucoup plus étendus que les collectivités régionales françaises. "C"est donc à eux qu"il faut s"adresser pour avoir des éléments d"information". Une réponse qui permet peut-être aussi d"éluder une question délicate…

L'UE renonce à une procédure contre la France

Femmes roms dans un campement à Lyon le 30 juillet 2010 (AFP - JEFF PACHOUD)

La Commission européenne a fait savoir mardi 19 octobre qu'elle avait gelé l'ouverture d'une procédure d'infraction contre la France. Fin septembre, elle avait annoncé son intention de lancer une procédure d'infraction contre Paris pour application insuffisante d'une directive européenne de 2004 sur la libre circulations des citoyens de l'UE. Si la France a évité un blâme de Bruxelles après s'être engagée à changer sa loi, "la procédure restera ouverte jusqu'au moment où le gouvernement français aura adopté sa législation", a précisé la commissaire à la Justice, Viviane Reding.

La procédure contre la France n'est que "mise en attente", a précisé Viviane Reding mercredi 20 octobre . Elle estime qu'il faudra encore quatre semaines pour vérifier s'il y a eu des discriminations en France dans l'affaire des renvois controversés de Roms.

Le chef de l'Etat français Nicolas Sarkozy s'est déclaré "très heureux" que "la raison ait triomphé".

"La Commission européenne restera attentive et veillera à ce que les engagements pris par la France soient entièrement appliqués, dans l'intérêt du droit de l'Union européenne et des citoyens européens", a toutefois averti Mme Reding.

Garanties procédurales
"Les services de la Commission sont à la disposition des autorités françaises pour les aider afin que la nouvelle législation soit mise en place rapidement et en pleine conformité avec le droit de l'Union européenne", a-t-elle ajouté.

La Commission a demandé au gouvernement français d'inclure des garanties procédurales dans la législation française pour les citoyens qui sont renvoyés chez eux, comme ce fut le cas des Roms roumains et bulgares expulsés de France depuis août.

Le gouvernement français s'est engagé vendredi à adopter des mesures législatives et a proposé un calendrier précis - jusqu'au début 2011 - pour introduire dans sa législation les garanties procédurales requises par la directive de l'Union européenne sur la libre circulation.