VIDEO. Pollueurs payeurs ou pollueurs payés ?

A l’Oeil du 20h, on a découvert un club très select qui permet d’obtenir de belles subventions. Pour y entrer, il faut montrer...  patte noire : faire partie des plus gros pollueurs. On vous explique comment l’Etat est passé, pour certaines entreprises, du pollueur payeur… au pollueur payé.

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Dans les Hauts-de-France, l’aciérie Ascoval. Un fleuron industriel à la recherche d’un repreneur. L’usine est soumise à la règle européenne des quotas de Co2, une fiscalité environnementale.

Mais pour l’Etat, cette fiscalité peut nuire à la compétitivité de l’entreprise. Depuis 2015, il a donc mis en place une aide pour compenser. Officiellement, une ristourne sur la facture d’électricité de ces gros consommateurs d’énergie.

L’année dernière, de l’aveu même de la direction, Ascoval a reçu 336 000 euros de subventions. “Ca représente 6 ou 8 emplois chez nous mais pour un chiffre d’affaires de 250 millons, c’est pas grand chose non plus”, indique l'entreprise.

Quelles autres sociétés polluantes perçoivent ces subventions ? Le ministère de l’Ecologie a refusé de donner les noms et invoque le secret fiscal. Mais la Commission européenne nous a transmis ce document avec les montants alloués aux industriels français, par secteur. Par exemple, 40 millions de subventions pour les produits chimiques, 35 millions pour la sidérurgie, ou 30 millions pour l’aluminium. Au total, 140 millions d’aides en 2017.

Des subventions qui n’encouragent pas les entreprises à moins polluer, selon ce député européen. "C’est un jackpot pour les entreprises qui ne font pas d’effort particulier pour réduire leurs émissions, et en plus le contribuable finance des subventions sur le prix de l’électricité des grosses entreprises", estime Yannick Jadot.

Mais pour le représentant des industriels gros consommateurs d’électricité, sans cette aide financiere, l’Europe aurait pu dire adieu à un grand nombre d’entreprises...

"Le mécanisme vise juste à compenser cet écart de compétitivité qui a été généré par l’introduction d’un système de quotas, de sorte à rétablir un équilibre et à inciter les industriels à se mettre en Europe", explique Gildas Barreyre, porte-parole de l'Union des Industries utilisatrices d'Energie.

Versées jusqu’en 2021, ces subventions "special pollueurs" risquent fort d’augmenter. Leur montant dépend du prix de la tonne de Co2 qui, cette année, a plus que doublé.

(L'OEIL DU 20 HEURES / FRANCE 2)