Climat : le Sénat adopte un projet de loi largement réécrit

Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté mardi par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.

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Le Sénat a adopté, le 29 juin 2021, le projet de loi climat et résilience. (SANDRINE MARTY / HANS LUCAS / AFP)

Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a adopté mardi 29 juin en première lecture un projet de loi "climat et résilience" largement modifié par rapport au texte issu de l'Assemblée nationale. Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions. Les groupes LR et centriste ont voté majoritairement pour, de même que le groupe Indépendants. La gauche a voté contre, ainsi que huit élus LR. Les groupes RDPI à majorité LREM et RDSE à majorité radicale se sont abstenus, de même que 11 sénateurs LR et six centristes.

Députés et sénateurs vont maintenant tenter de parvenir à un texte commun en commission mixte paritaire. La réunion a été fixée au 12 juillet, mais l'exercice risque de tourner au bras de fer si chacun campe sur ses "lignes rouges". En cas d'accord, le texte pourrait être validé avant la fin du mois. En cas d'échec, il repartirait en nouvelle lecture en commission à l'Assemblée nationale dès le 19 juillet, mais seulement à la rentrée dans l'hémicycle.

Des différences marquées avec l'Assemblée nationale

Le projet de loi "climat et résilience" traduit une partie des 146 propositions de la Convention citoyenne pour le climat qu'avait retenues Emmanuel Macron. Le Sénat a marqué sa différence sur plusieurs mesures emblématiques, mettant entre parenthèses l'écotaxe ou refusant le terme d'écocide. Elle a redonné la main aux collectivités sur l'artificialisation des sols, les zones à faibles émissions ou encore l'implantation des éoliennes, et étoffé le volet logement.

Le Sénat "a démontré son ambition écologique et qu'il n'était pas une assemblée ringarde qui passerait à côté des grands défis de son temps", a assuré Jean-François Longeot, président centriste de la commission de l'Aménagement du territoire. La gauche a reconnu des "avancées", comme l'abaissement à 5,5% de la TVA sur les billets de train, mais déploré aussi "des reculs""Il est très clair que la loi modifiée par le Sénat ne respecte toujours pas l'objectif européen [d'une réduction d'au moins 55% des émissions de gaz à effet de serre en 2030 par rapport à 1990, NDLR], pas plus que le projet de loi initial", a affirmé l'écologiste Ronan Dantec.

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