eBay blanchi des accusations de contrefaçon lancées par l'Oréal

eBay et la justice, c'est une (déjà) longue histoire. Faite de hauts et de bas. L'an dernier, le site de vente aux enchères avait été condamné à verser près de 40 millions d'euros à LVMH pour contrefaçon ; aujourd'hui, il a été blanchi de la même accusation.

C'est l'Oréal qui avait porté plainte, voici deux ans maintenant, dans cinq pays européens. Le groupe avait constaté qu'eBay vendait de faux parfums et de faux produits de cosmétiques.
_ La justice belge a, la première, estimé qu'il n'avait pas “une obligation de surveiller de manière systématique” ce qui était vendu sur le site.

Vint ensuite l'épisode LVMH - et l'amende de 40 millions décidée par le tribunal de commerce : précision importante car, aujourd'hui, c'est le tribunal de grande instance qui a statué.

Le TGI de Paris a donc estimé qu'eBay ne faisait qu'aider les internautes à vendre leurs biens mais qu'il ne contrôlait pas le contenu des offres: il est donc bien un simple hébergeur, et non un éditeur, responsable de ses contenus, comme l'affirme L'Oréal.

A l'Oréal qui soutenait qu'eBay était “devenu l'un des principaux canaux de distribution de la contrefaçon de parfums et de produits cosmétiques”, et réclamait plus de 3,5 millions d'euros, le tribunal a répliqué qu'eBay avait bien empli son
obligation de loyauté en mettant en œuvre “des moyens importants de lutte
contre la contrefaçon”.

Cela dit, cette lutte ne pourra se faire que main dans la main avec l'Oréal, selon les juges. Le parfumeur, qui avait rompu tout pourparler pour attaquer en justice, a changé son fusil d'épaule aujourd'hui. Et a accepté la médiation judiciaire, prévue à la fin du mois...

Guillaume Gaven, avec agences