Amiante : la condamnation d'Alstom Power Boylers confirmée

Alstom condamnée... et re-condamnée. La cour d'appel de Douai confirme, pour l'essentiel, le jugement de première instance rendu par le tribunal correctionnel de Lille le 4 septembre 2006. La société Alstom Power Boylers, filiale d'Alstom, est condamnée à verser 75.000 euros d'amende pour mise en danger de la vie de ses 160 salariés de l'usine de Lys-lez-Lannoy, dans le Nord, entre 1998 et 2001.

L'ancien directeur du site, Bernard Gomez, poursuivi pour “infraction à la réglementation générale sur l'hygiène et la sécurité”, voit également son amende de 3.000 euros confirmée. En revanche, sa peine de prison avec sursis (neuf mois) a été réduite à trois mois.

En outre, les prévenus devront s'acquitter des dommages et intérêts auxquels ils ont été astreints en première instance et qu'ils ont renoncé à contester : 10.000 euros à chacun des quelque 160 ex-salariés et quatre associations parties civiles, soit plus de 1,5 million d'euros au total, un montant exceptionnel dans ce type de poursuites.

Evoquant le “drame sanitaire de l'amiante”, l'avocate générale Catherine
Champrenault avait rappelé le 7 décembre, lors de l'audience d'appel, que le site de Lys avait “payé un lourd tribut”, avec sept décès depuis 1997 et “30% des salariés atteints de maladies professionnelles”, conséquence de l'inhalation de poussières issues de ce matériau.

Grégoire Lecalot, avec agences