L'Europe dégaine à son tour un plan de relance

Est-ce le comble de la cacophonie ou le retour du chef d'orchestre ? Après le plan de relance britannique lundi, les mesures prises par la France (qui n'est pas d'accord avec la Grande-Bretagne), et leurs laborieuses tentatives de coordination avec l'Allemagne; alors que Madrid s'apprête à lancer son propre plan, Bruxelles vient apporter sa note à ce chorus européen qui ne brille pas par son harmonie.
_ Derrière l'armature métallique de son quartier-général, la Commission européenne concocte son plan de relance “commun”, qui devrait être rendu public aujourd'hui. Ce document de 17 pages, avec une dizaine de mesures cadres fait l'objet d'ultimes négociations entre l'exécutif européen et les Etats-membres, surtout sur son chiffrage définitif. Des rumeurs non confirmées font état de plus de 130 milliards d'euros.

Le plan Barroso s'articule en deux volets. Le premier consiste à “coordonner” les mesures déjà prises par les Etats-membres. Le second consiste en des aides ciblées aux secteurs les plus en difficulté, surtout l'automobile.

Les principales mesures de portée générale :

• La Commission propose aux Etats qui le souhaitent d'introduire des réductions temporaires de TVA. Il s'agit de la reprise de la principale mesure du plan britannique, dévoilé hier.
  _ Elle reprend aussi l'idée française de la réduire seulement sur des secteurs précis en appelant les Etats membres à adopter d'ici le printemps 2009 la directive sur la TVA réduite sur les secteurs à haute intensité de main d'œuvre. Au passage, elle en profite pour tenter d'inciter à investir dans l'environnement en annonçant une proposition de TVA réduite pour les produits “verts”.

• Assouplissement des contrôles sur les aides d'Etat. Elle compte relever le seuil au delà duquel ces contrôles sont déclenchés.

• Elle demande à la banque centrale européenne de continuer à baisser ses taux, profitant de l'éloignement de la menace inflationniste.
  Elle agira aussi en tant que banque d'investissement, en augmentant ses interventions de 15 milliards d'euros au cours des deux prochaines années. Là encore, l'environnement n'est pas oublié puisque le budget de la banque consacré au changement climatique et à la sécurité énergétique sera accru de six milliards d'euros.
  Les financements aux PME seront quant à eux augmentés de 30
  milliards d'euros.

• Sur les banques, là aussi, le plan entérine les décisions déjà prises par les Etats membres et leur demande de continuer à soutenir le secteur bancaire.

• L'exécutif européen estime que le Pacte de stabilité et de croissance ne doit pas être mis de côté mais indique qu'il sera appliqué de manière “judicieuse”, c'est à dire en maintenant les objectifs de crédibilité de la
  politique budgétaire à moyen terme tout en faisant preuve de souplesse à court terme.

  Les mesures ciblées :

• Le secteur automobile sera le principal bénéficiaire de ce volet du plan européen. La Banque européenne d'investissement augmentera son enveloppe destinée au secteur automobile de plusieurs milliards d'euros. Le but affiché est là aussi d'en profiter pour soutenir la production de véhicules moins polluants. La commission reprend l'idée de fiscalité incitative, type bonus-malus. L'éventuelle baisse de TVA sur les voitures ne fait pas l'unanimité. Mais elle reste au menu des discussions, et le plan ne lui fermera pas la porte.
  _ Les chiffres sont encore sur le tapis vert, mais on serait loin des 40 milliards de dollars de prêts subventionnés demandés par l'Association européenne des constructeurs automobiles (ACEA).

• La construction sera également aidée, avec une enveloppe d'un milliard d'euros.

  Grégoire Lecalot, avec agences