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L'Europe doit recapitaliser "d'urgences" ses banques pour stopper la contagion de la crise de la dette.

José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, a appelé mercredi les gouvernants européens à agir en "urgence" en faveur d'un renflouement des banques.
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José Manuel Barroso debout à Bruxelles, le 12 octobre 2011. (JOHN THYS / AFP)

José Manuel Barroso, président de la Commission européenne, a appelé mercredi les gouvernants européens à agir en "urgence" en faveur d'un renflouement des banques.

Devant le parlement europée à Bruxelles, le président de la Commission européenne n'a pas donné de chiffre pour étayer ses propos. Il a expliqué que les banques devront faire appel à des sources privées de capitaux. Les autorités nationales apporteront leur soutien si nécessaire. Dans l'hypothèse où ce soutien ne serait pas possible, la recapitalisation devrait être financée au moyen d'un prêt du Fonds de soutien de la zone euro (FESF).

M. Barroso a proposé d'interdire le versement de primes ou de dividendes aux actionnaires afin de mettre la pression sur les banques européennes.

Selon une source européenne, le niveau mimimum de fonds propres "durs" des banques (capital et bénéfices mis en réserve par rapport aux prêts accordés) devrait être relevé à 9%, soit un niveau plus important que celui fixé dans le cadre de la nouvelle réglementation du secteur bancaire, dite de Bâle III. Cet ensemble de règles définie en 2010 par un comité de banquiers centraux et de régulateurs doit être mise en place à partir de 2013 et prévoit un niveau de fonds propres "durs" de 7% d'ici 2019.

Mais certaines banques n'ont pas attendu. En France, BNP Paribas, Société Générale et Crédit Agricole ont déjà annoncé en septembre tabler sur un ratio de fonds propres "durs" de 9% au moins début 2013.

L'idée de renforcer la force de frappe du FESF, sans pour autant le renflouer, est réclamée avec insistance par les Etats-Unis, de plus en plus inquiets de conséquences de la crise de la dette sur leur économie. Plusieurs scénarios ont circulé récemment : le FESF pourrait se transformer en banque et s'approvisionner auprès du guichet de la Banque centrale européenne (BCE) sans aucune limite.

Il pourrait aussi jouer le rôle d'assureur auprès des détenteurs de titres de dette et couvrir une partie de leurs pertes si un Etat faisait défaut ou encore, servir à garantir les rachats de dette publique effectuées par la BCE.

M. Barroso a également plaidé pour une entrée en vigueur anticipée, dès mi-2012, du mécanisme qui doit succéder au FESF, le Mécanisme européen de stabilité financière (MES), doté de 500 milliards d'euros de capacité de prêts. Outre le fait de disposer d'une capacité de prêts supérieure par rapport à celle du FESF (440 milliards de prêts), le MES a l'avantage de donner "plus de sécurité juridique à l'Europe pour agir car il sera ancré dans le traité de l'Union européenne, ce qui n'est pas le cas du FESF", a indiqué une source gouvernementale européenne.

Ce point juridique pourrait avoir son importance pour des pays comme l'Allemagne, dont la marge de manoeuvre est limitée par la cour constitutionnelle.

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