Chant du coq ou odeur du fumier : le Parlement adopte une loi pour protéger le "patrimoine sensoriel" des campagnes

Déjà votée par l'Assemblée Nationale, la proposition de loi a été adoptée à l'unanimité par le Sénat jeudi. Elle entend mettre fin aux plaintes pour nuisances, très nombreuses ces dernières années, concernant les bruits et effluves du monde rural.

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Radio France
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Illustration d'un coq dans une ferme du Nord. (PHILIPPE HUGUEN / AFP)

Des vaches trop bruyantes, les cigales à l'unisson ou encore le chant du coq qui vous fait tomber du lit, sans oublier les odeurs, comme celle du lisier qui parfois peut déranger les voisins. Ces marqueurs sonores et olfactifs du monde rural vont bientôt entrer dans le code de l'environnement pour constituer une partie du "patrimoine sensoriel" de nos campagnes. C'est tout l'objet d'une proposition de loi déjà votée à l'Assemblée nationale et adoptée à l'unanimité jeudi 21 janvier au Sénat. Les rapporteurs du texte espèrent que cette nouvelle protection sera dissuasive, pour éviter les plaintes de néo-ruraux ou de vacanciers. 

Des bruits et des odeurs indiqués lors de l'achat d'une maison

Ces dix dernières années plus de 18 000 plaintes ont été déposées pour des nuisances liées au patrimoine sensoriel rural, affirme Pierre Morel- À- L'Huissier, député UDI de Lozère. Avec la nouvelle loi adoptée par le Parlement,"un juge pourra dire 'attention, vous êtes dans un territoire où vous saviez, avant de vous installer qu'il y avait un certains nombres de pratiques, d'identités à respecter'. Ce patrimoine réel sera juridiquement protégé et sera intégré au même titre que lorsque vous achetez une maison, précise l'élu. On vous indique où vous avez des réseaux d'eau, des réseaux d'assainissement, vous aurez également un petit paragraphe faisant apparaître que vous êtes dans une zone rurale avec des caractéristiques précises."

Corinne Fesseau et Maurice le coq en 2019. (JULIEN FLEURY / FRANCE-BLEU LA ROCHELLE)

"Je suis soulagée parce que je n'aurai pas fait un combat pour rien", se félicite Corinne Fesseau, "Coco", une habitante de l'Ile d'Oléron, propriétaire du désormais célèbre coq Maurice et qui fût plongée, en 2019, au coeur d'une bataille judiciaire. Les voisins de Corinne Fesseau se plaignaient du cocorico matinal et avaient porté plainte. La justice a tranché : le coq pouvait continuer à chanter. Mais en juin dernier, Maurice, le coq est mort. Le coryza (une bactérie virale féline) l'a emporté. Coco a déjà trouvé un successeur, "Maurie II" et Maurice premier du nom lui a ouvert la voie : "Grâce à Maurice il s'est passé quelque chose, on va désengorger les tribunaux de plaintes ridicules et il faut que ça continue, il ne faut pas perdre ces odeurs et ces bruits. Cela a toujours existé, pourquoi les enlever ? C'est comme si à Paris, on enlevait les klaxons.

"Il faut dire aux gens qui viennent en vacances de s'adapter surtout parce que si on ne s'adapte pas dans un endroit on ne reste pas."

Corinne Fesseau, propriétaire de Maurice le coq

à franceinfo

Les députés qui défendent la proposition de loi espèrent une application pour la fin de l'année ou début 2022. Maurice II pourra alors chanter sans être inquiété.

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