Ils risquent la prison pour avoir scanné des livres et proposé les contrefaçons sur Internet

Des peines allant de l'amende à la peine de prison avec sursis ont été requises jeudi par le parquet de Nanterre (Hauts-de-Seine) contre 12 personnes accusées d'avoir confectionné pendant plusieurs années des copies numériques pirates de livres et poursuivies par une vingtaine d'éditeurs français.

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France Télévisions Rédaction Culture
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Lecture sur tablette, image d'illustration (SIGRID OLSSON / MAXPPP)

Ils façonnaient des copies "pirates" pour pallier une offre légale de livres numériques insuffisante à leurs yeux en 2010 : des lecteurs, attaqués en justice par les plus grandes maisons d'édition françaises pour contrefaçon, ont plaidé mercredi 14 avril devant le tribunal de Nanterre leur amour immodéré de la littérature.

Depuis mercredi matin, douze hommes et femmes sont jugés pour avoir scanné des livres et les avoir proposés en téléchargement gratuit, en violation du droit d'auteur et en bande organisée sur le site wwww.TeamAlexandriz.org. 

Face aux prévenus, sont représentés des géants de l'édition dont Flammarion, Grasset, Gallimard, Actes Sud, Hachette, Albin Michel. Une "union assez unique" de maisons d'édition concurrentes s'est portée partie civile dans ce procès, a relevé un des avocats de ces sociétés, Me Richard Malka.

Dénonçant une "structure avec un chef, des administrateurs et des contributeurs", le procureur a rappelé que les prévenus, poursuivis pour "contrefaçon en bande organisée", avaient "organisé la diffusion de dizaines de milliers d'oeuvres" sur le site TeamAlexandriz, "dans des flux qui dépassent largement le cadre d'échanges entre amis".

Il a requis des peines allant de l'amende de 5.000 euros à la peine de prison de six mois avec sursis, assortie de 10.000 euros d'amende.

"L'offre numérique n'existait pas à l'époque"

A la barre, les auteurs des contrefaçons ont maintenu avoir participé à la numérisation d'ouvrages pour pouvoir simplement les relire "en vacances" sans alourdir leurs bagages ou "sans les abîmer".

"L'offre numérique n'existait pas à l'époque", il y a plus de dix ans, a justifié Bruno B., au domicile duquel les enquêteurs ont retrouvé 6 905 ebooks "marqués au sceau de TeamAlexandriz", a rappelé le président d'audience. Les prévenus s'échangeaient sur un forum de discussion des "astuces" pour "fabriquer des ebooks", utiliser des logiciels de piratage ou passer outre les protections numériques du droit d'auteur, a détaillé le président d'audience.

L'équipe du site sur lequel se trouvait plus de 2.000 contrefaçons d'ouvrages se targuait de "pallier l'absence d'initiatives" des éditeurs en matière numérique. Le livre numérique est "plus cher qu'un livre de poche", impossible à partager avec des amis ou des proches en raison d'un système de protection et les "copies pirates sont souvent illisibles", ont encore argué les prévenus.

"Je pensais à tous ces lecteurs potentiels qui seraient intéressés par ces livres orphelins qu'on ne trouve plus en papier", a encore plaidé Bruno B., âgé de 52 ans, qui a dit travailler "sur un projet européen d'échange entre véhicules intelligents""On n'acquiert pas un format mais une oeuvre et donc l'oeuvre doit être rémunérée", a répliqué à la barre une responsable juridique de Gallimard.

"En plus de nous voler on nous fait la morale, on nous donne des leçons", a tonné Me Richard Malka.

Catalogue de best-sellers

Les "pirates" ont également allégué que le site était à l'origine privé et circonscrit à une dizaine de membres, avant d'être ouvert au public à l'initiative d'Androgyne3, l'instigateur principal du réseau, dont la véritable identité n'est pas connue. Le site, aujourd'hui hors ligne, n'avait pas de finalité lucrative.

"J'ai un peu du mal à croire qu'il s'agissait d'un club de lecture", a dénoncé la responsable de Gallimard, "car on n'a pas de discussion sur le fonds des ouvrages". En 2011, plusieurs maisons d'édition, ainsi que le syndicat national de l'édition, ont porté plainte contre X après avoir découvert ce site. Dans son catalogue illicite, figuraient essentiellement des best-sellers : la saga Harry Potter, Millénium ou encore le prix Goncourt L'Art français de la guerre d'Alexis Jenni.

Les investigations ont mis au jour un modus operandi "fastidieux", a relevé le président d'audience : les membres scannaient des ouvrages depuis leur imprimante domestique, "nettoyaient" les fichiers PDF à la qualité souvent médiocre puis les téléchargeaient sur un serveur. "Certains ont même laissé tomber" devant l'ampleur de la tâche, a malicieusement noté le magistrat.

"Atteinte à la rémunération des auteurs"

Douze membres - sur les 32 actifs selon l'avocate des parties civiles Lorraine Gay - ont été identifiés par la Befti (Brigade d'enquêtes sur les fraudes aux technologies de l'information), qui a dénombré environ 4.700 membres en 2012.

Dans cette affaire, "le préjudice est très important", a souligné la représentante de Gallimard, les contrefaçons ayant "porté atteinte à la rémunération des auteurs" ainsi "qu'à la diversité culturelle, les gros succès permettant de financer d'autres auteurs" normalement.

"C'est comme si quelqu'un allait à la Fnac, volait des livres, et disait qu'il a le droit de le faire parce que les livres sont trop chers ou mal édités", a-t-il ajouté, expliquant "défendre la protection des auteurs" et comparant l'attitude des prévenus à celle d'"enfants rois" et de "geeks surpuissants".

La défense a pour sa part dénoncé un dossier où "la montagne a accouché d'une souris", Me Jérôme Doulet expliquant notamment que son client, une personne âgée amatrice de littérature, "n'a jamais eu le sentiment d'appartenir à une bande" et "n'avait pas eu de tâche attribuée". Cette affaire est "un mauvais polar", a-t-il ajouté.

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