Le Sénat adopte le projet de loi sur le renseignement

Les opposants au texte le jugent "liberticide".

Le Sénat, à Paris, le 28 octobre 2014.
Le Sénat, à Paris, le 28 octobre 2014. (FRANÇOIS GUILLOT / AFP)

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Adopté ! Deux cent cinquante et un sénateurs ont voté en faveur du contesté projet de loi sur le renseignement et 68 contre, mardi 9 juin. Les groupes socialiste et Républicains ont voté très majoritairement pour ce texte. Les groupes Front de gauche et écologiste ont voté contre, tandis que les centristes de l'UDI se sont divisés.

Le projet de loi avait déjà été voté par une large majorité des députés PS, UMP et UDI, début mai. Le gouvernement ayant demandé la procédure accélérée pour l'examen du projet de loi, une commission mixte paritaire (sept députés, sept sénateurs) va maintenant être chargée de trouver une version commune. Le texte sera soumis aux députés le 24 juin puis au Sénat le lendemain. Il sera ainsi définitivement adopté dans le courant du mois de juillet, pendant la session extraordinaire du Parlement.

Des "boîtes noires" pour filtrer les communications

Ce projet de loi vise notamment à légaliser les pratiques clandestines des services de renseignement français, principalement dans la lutte contre le terrorisme, après les attentats de janvier. Le texte, préparé depuis plus d'un an et relancé au lendemain de ces attaques, prévoit notamment que les opérateurs télécoms, les hébergeurs et les réseaux du net devront installer des "boîtes noires" contenant des algorithmes afin de filtrer les communications.

Quelques centaines de personnes ont manifesté lundi soir à Paris contre ce projet de loi. Elles voulaient convaincre les sénateurs de rejeter ce texte "liberticide".